La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Cour de droit pénal - page 558
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| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 25 janvier 2011 , 6B 844/2010
Art. 57 al. 1 LTV ; art. 51 LTP; voyage sans titre de transport. Depuis l'entrée en vigueur de la LTV, celui qui voyage sans... ...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_844/2010 Arrêt du 25 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider, Wiprächtiger, Mathys et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Cherpillod. Participants à la procédure Ministère public de l'Etat de Fribourg, case postale, 1700 Fribourg, recourant, contre X. _ , intimée. Objet...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 25 janvier 2011 , 6B 845/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_845/2010 Arrêt du 25 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider, Wiprächtiger, Mathys et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Cherpillod. Participants à la procédure Ministère public de l'Etat de Fribourg, case postale, 1700 Fribourg, recourant, contre X. _ , intimé. Objet Ordonnance de non-lieu violation de la loi fédérale sur le transport de voyageurs, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 20 janvier 2011 , 6B 24/2011
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_24/2011 Arrêt du 20 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition M. le Juge Favre, Président. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, intimé. Objet Injure, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale, du 4 octobre 2010. Considérant en fait et en droit: 1. Par arrêt prononcé le 4 octobre 2010, la Cour de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 20 janvier 2011 , 6B 667/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_667/2010 Arrêt du 20 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider et Jacquemoud-Rossari. Greffier: M. Vallat. Participants à la procédure A.X. _ , représenté par Me Christian Bacon, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, intimé. Objet Violation d'une obligation d'entretien, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 17 janvier 2011 , 6B 863/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_863/2010 Arrêt du 17 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider et Jacquemoud-Rossari. Greffier: M. Rieben. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Roland Schaller, avocat, recourant, contre Procureur général du canton de Berne, Case postale, 3001 Berne, intimé. Objet Infraction à la LCR, recours contre le jugement de la Cour suprême du canton de Berne, 2ème Chambre pénale, du 2 septembre 2010...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 11 janvier 2011 , 6B 1019/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_1019/2010 Arrêt du 11 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition M. le Juge Favre, Président. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Robert Assael, avocat, recourant, contre 1. Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, 2. Y. _ , représentée par Me Michel Dupuis, avocat, place St-François 5, 1003 Lausanne, intimés. Objet Prononcé de non-lieu abus de confiance, recours contre l'arrêt du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 11 janvier 2011 , 6B 462/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_462/2010 Arrêt du 11 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Wiprächtiger et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure A.X. _ et B.X. _ , représentés par Me Gilles Monnier, avocat, recourants, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, intimé. Objet Ordonnance de non-lieu; déni de justice formel recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 11 janvier 2011 , 6B 583/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_583/2010 Arrêt du 11 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider et Jacquemoud-Rossari. Greffier: M. Vallat. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Alain Dubuis, avocat, recourant, contre Service pénitentiaire du canton de Vaud, Office d'exécution des peines, Chemin de l'Islettaz, Venoge-Parc, Bâtiment A, 1305 Penthalaz, intimé. Objet Refus du régime de semi-détention ou des arrêts domiciliaires...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 10 janvier 2011 , 6B 9/2011
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_9/2011 Arrêt du 10 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition M. le Juge Favre, Président. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre Présidente de la Cour pénale II du Tribunal cantonal du canton du Valais, Palais de Justice, 1950 Sion 2, intimée. Objet Violation de la loi fédérale sur les transports publics; amende, recours contre la décision de la Présidente de la Cour pénale II du Tribunal cantonal du canton du Valais du 17...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 6 janvier 2011 , 6B 975/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_975/2010 Arrêt du 6 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Favre, Président, Wiprächtiger et Mathys. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , représenté par Y. _ , recourant, contre Procureur général du canton de Genève, place du Bourg-de-Four 1, 1204 Genève, intimé. Objet Confiscation et destruction art. 70 CP , recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale, du 27 septembre 2010...
