La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Cour de droit pénal - page 556
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| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 16 mars 2011 , 6F 2/2011
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6F_2/2011 Arrêt du 16 mars 2011 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Schneider, Juge présidant, Wiprächtiger et Mathys. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , requérante, contre Ministère public du canton du Valais, case postale 2282, 1950 Sion 2, intimé. Objet demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse 6B_301/2010 du 30 novembre 2010. Faits: A. Par décision du 23 novembre 2009, l'Office du juge d'instruction du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 14 mars 2011 , 6B 918/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_918/2010 Arrêt du 14 mars 2011 Cour de droit pénal Composition M. et Mmes les Juges Schneider, Juge présidant, Jacquemoud-Rossari et Brahier Franchetti, Juge suppléante. Greffier: M. Vallat. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Thomas Barth, avocat, recourant, contre 1. Procureur général du canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 2. Y. _ , agissant par sa curatrice, Me Corinne Arpin, avocate, intimés. Objet Acte d'ordre sexuel avec des...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 10 mars 2011 , 6B 1070/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_1070/2010 Arrêt du 10 mars 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Schneider, Juge présidant, Mathys et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Cherpillod. Participants à la procédure X. _ représentée par Me Gilles Monnier, avocat, recourante, contre 1. Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, 2. Y. _ , représenté par Me Stefan Disch, avocat, intimés. Objet Prononcé de non-lieu lésions corporelles simples qualifiées...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 9 mars 2011 , 6B 129/2011
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_129/2011 Arrêt du 9 mars 2011 Cour de droit pénal Composition M. le Juge Schneider, Juge unique Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , recourante, contre Ministère public du canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel, intimé. Objet Violation de la loi fédérale sur les étrangers, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel, Autorité de recours en matière pénale, du 2 février 2011. Considérant en fait et en...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 3 mars 2011 , 6B 1023/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_1023/2010 Arrêt du 3 mars 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Mathys et Jacquemoud-Rossari. Greffier: M. Rieben. Participants à la procédure X. _ , représentée par Me Gonzague Vouilloz, avocat, recourante, contre 1. Ministère public du canton du Valais, case postale 2282, 1950 Sion 2, 2. Y. _ , représentée par Me Edmond de Braun, avocat, 3. Z. _ , représenté par Me André-François Derivaz, avocat, intimés. Objet Homicide par...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 3 mars 2011 , 6B 1079/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_1079/2010 Arrêt du 3 mars 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Mathys et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Rey-Mermet. Participants à la procédure X. _ , représentée par Me Christian van Gessel, avocat, recourante, contre 1. Ministère public du canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel, 2. Y. _ , représenté par Me Daniel Brodt, avocat, 3. Z. _ , représenté par Me Michel Montini, avocat, intimés. Objet Décision de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 3 mars 2011 , 6B 942/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_942/2010 Arrêt du 3 mars 2011 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Favre, Président, Wiprächtiger et Mathys. Greffière: Mme Angéloz. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Kathrin Gruber, avocate, recourant, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, intimé. Objet Révision art. 385 CP , recours contre l'arrêt de la Commission de révision pénale du Tribunal cantonal vaudois du 21 octobre 2010...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 3 mars 2011 , 6B 988/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_988/2010 Arrêt du 3 mars 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Mathys et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Cherpillod. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Fabien Mingard, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, intimé. Objet Peine combinée, montant de l'amende, arbitraire recours contre l'arrêt de la Cour de cassation pénale du canton de Vaud du 7...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , , 6B 1058/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_1058/2010 Arrêt du 1er mars 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Wiprächtiger et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Rey-Mermet. Participants à la procédure X. _ , représenté par Jean-Pierre Moser, recourant, contre 1. Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, 2. Y. _ , représenté par Me Marie-Pomme Moinat, avocate, intimés. Objet Actes d'ordre sexuel avec un enfant, pornographie; fixation de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , , 6B 728/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_728/2010 Arrêt du 1er mars 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Wiprächtiger et Jacquemoud-Rossari. Greffier: M. Vallat. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Freddy Rumo, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel, intimé. Objet Récel par métier, délit impossible de recel, recel, etc.; arbitraire, recours contre l'arrêt de la Cour de cassation pénale du...
