La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Cour de droit pénal - page 552
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| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 16 mai 2011 , 6B 1075/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_1075/2010 Arrêt du 16 mai 2011 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Mathys, Président, Schneider et Denys. Greffière: Mme Unseld. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Marino Montini, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel, intimé. Objet Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine, recours contre l'arrêt de la Cour de cassation pénale du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 16 mai 2011 , 6B 1081/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_1081/2010 Arrêt du 16 mai 2011 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Mathys, Président, Schneider et Denys. Greffière: Mme Unseld. Participants à la procédure Y. _ , recourant, contre Ministère public du canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel, intimé. Objet Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine, recours contre l'arrêt de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 16...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 12 mai 2011 , 6B 187/2011
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_187/2011 Arrêt du 12 mai 2011 Cour de droit pénal Composition M. le Juge Schneider, Juge unique. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Jeton Kryeziu, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, intimé. Objet Abus de confiance, escroquerie révocation du sursis, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale, du 25 octobre 2010...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 10 mai 2011 , 6B 795/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_795/2010 Arrêt du 10 mai 2011 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Mathys, Président, Schneider et Denys. Greffière: Mme Paquier-Boinay. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Lionel Zeiter, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, intimé. Objet Contravention au code rural et foncier art. 142 ch. 9 CRF; arbitraire, recours contre le jugement du Tribunal de police de l'arrondissement...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 5 mai 2011 , 6B 750/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_750/2010 Arrêt du 5 mai 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Mathys, Président, Wiprächtiger et Jacquemoud-Rossari. Greffier: M. Vallat. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Stefan Choffat, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel, intimé. Objet Infraction à la loi sur la circulation routière, recours contre l'arrêt de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 5 mai 2011 , 6B 854/2010
Art. 56 al. 2 et 6, art. 59 al. 1, art. 62 al. 1, art. 62c al. 1 et 3 - 6, 62d al. 1 CP; refus de la libération conditionnelle d'une mesure... ...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_854/2010 Arrêt du 5 mai 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Mathys, Président, Schneider, Wiprächtiger, Jacquemoud-Rossari et Denys. Greffier: M. Vallat. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Jean Lob, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 29 avril 2011 , 6B 246/2011
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_246/2011 Arrêt du 29 avril 2011 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Favre, Président, Wiprächtiger et Mathys. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Marc von Niederhäusern, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel, intimé. Objet Tentative d'escroquerie, recours contre l'arrêt de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 23...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 26 avril 2011 , 6B 131/2011
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_131/2011 Arrêt du 26 avril 2011 Cour de droit pénal Composition M. le Juge Favre, Président. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , recourante, contre Procureur général du canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, intimé. Objet Indemnité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale, du 17 janvier 2011. Considérant en fait et en droit: 1. 1.1 Par jugement du 27 juillet 2010, le Tribunal de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 26 avril 2011 , 6B 192/2011
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_192/2011 Arrêt du 26 avril 2011 Cour de droit pénal Composition M. le Juge Favre, Président. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre 1. Procureur général du canton du Valais, route de Gravelone 1, 1950 Sion 2, 2. Y. _ , intimés. Objet Lésions corporelles simples, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour pénale I, du 9 février 2011. Considérant en fait et en droit: 1. 1.1 Aux termes de l...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 26 avril 2011 , 6B 38/2011
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_38/2011 Arrêt du 26 avril 2011 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Favre, Président, Schneider et Wiprächtiger. Greffière: Mme Unseld. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Thomas Zbinden, avocat, recourant, contre 1. Ministère public de l'Etat de Fribourg, 2. Y. _ , représenté par Me Benoît Sansonnens, avocat, intimés. Objet Tentative de contrainte, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, Cour d'appel pénal, du...
