La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Cour de droit pénal - page 557
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| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 10 février 2011 , 6B 993/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_993/2010 Arrêt du 10 février 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider et Brahier Franchetti, Juge suppléante. Greffière: Mme Paquier-Boinay. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Peter Schaufelberger, avocat, recourant, contre 1. Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, 2. A. _ , représentée par Me Olivier Boschetti, avocat, intimés. Objet Actes d'ordre sexuel avec des...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 8 février 2011 , 6B 58/2011
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_58/2011 Arrêt du 8 février 2011 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Favre, Président, Schneider et Mathys. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Pierre-Henri Dubois, avocat, recourant, contre 1. Ministère public du canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel, 2. Banque Cantonale Neuchâteloise, place Pury 4, 2000 Neuchâtel, représentée par Me Pierre Heinis, avocat, rue de l'Hôpital 11, 2000 Neuchâtel, intimés...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 8 février 2011 , 6B 761/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_761/2010, 6B_779/2010 Arrêt du 8 février 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Mathys et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure 6B_761/2010 X. _ , représenté par Me Reza Vafadar, avocat, recourant, contre 1. Procureur général du canton de Genève, place du Bourg-de-Four 1, 1204 Genève, 2. Y. _ , représenté par Me Robert Assaël, avocat, 3. Z. _ , représenté par Me Saskia Ditisheim, avocate...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 7 février 2011 , 6B 381/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_381/2010 Arrêt du 7 février 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Cherpillod. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Pierre Bayenet, avocat, recourant, contre Procureur général du canton de Genève, place du Bourg-de-Four 1, 1204 Genève, intimé. Objet Abus de confiance aggravés, etc.; procès équitable, formalisme excessif, arbitraire, recours contre l'arrêt de la Cour...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 7 février 2011 , 6B 643/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_643/2010 Arrêt du 7 février 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Mathys et Jacquemoud-Rossari. Greffier: M. Rieben. Participants à la procédure Ministère public du Bas-Valais, case postale 144, 1890 St-Maurice, recourant, contre X. _ , représenté par Me Laurence Casays, avocate, intimé. Objet Abus de confiance art. 138 ch. 1 al. 1 CP ; arbitraire, in dubio pro reo, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 7 février 2011 , 6B 721/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_721/2010 Arrêt du 7 février 2011 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Favre, Président, Schneider et Mathys. Greffière: Mme Cherpillod. Participants à la procédure Ville de X. _ , représentée par Me François Bellanger, avocat, recourante, contre Y. _ SA, représentée par Me Nicola Meier, avocat, intimée. Objet Droit pénal cantonal, qualité pour recourir recours contre l'arrêt du Tribunal administratif de Genève du 22 juin 2010. Faits: A. Par décision...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 7 février 2011 , 6B 830/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_830/2010 Arrêt du 7 février 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider et Jacquemoud-Rossari. Greffier: M. Rieben. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Antoine Eigenmann, avocat, recourant, contre 1. Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, 2. Y. _ , représentée par Me Irène Wettstein Martin, avocate, 3. Z. _ , représentée par Me Matthieu Genillod, avocat, intimés. Objet...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 31 janvier 2011 , 6B 701/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_701/2010 Arrêt du 31 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Wiprächtiger, Juge présidant, Eusebio et Mathys. Greffière: Mme Paquier-Boinay. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre 1. Ministère public du canton du Valais, case postale 2282, 1950 Sion 2, 2. A. _ , 3. B. _ , 4. C. _ , intimés. Objet Révision dénonciation calomnieuse, etc., recours contre la décision du Juge unique du Tribunal cantonal valaisan du 26 juillet 2010...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 25 janvier 2011 , 6B 576/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_576/2010 Arrêt du 25 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Mathys et Jacquemoud-Rossari. Greffier: M. Rieben. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Fabien Mingard, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, intimé. Objet Tentative d'escroquerie; droit d'être entendu, arbitraire, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 25 janvier 2011 , 6B 844/2010
Art. 57 al. 1 LTV ; art. 51 LTP; voyage sans titre de transport. Depuis l'entrée en vigueur de la LTV, celui qui voyage sans... ...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_844/2010 Arrêt du 25 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider, Wiprächtiger, Mathys et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Cherpillod. Participants à la procédure Ministère public de l'Etat de Fribourg, case postale, 1700 Fribourg, recourant, contre X. _ , intimée. Objet...
