Recherche de avec pour avocat Me Spinosi, SCP Bore et Salve de Bruneton, SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez dans la jurisprudence francophone
| France, Cour de cassation, Chambre commerciale, 15 mars 2011, 10-13889
...Me Spinosi, SCP Boré et Salve de Bruneton, SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué Agen, 14 décembre 2009, que la société L et L s'est fournie auprès de la société Metarom France la société Metarom pour l'adjonction d'un composant destiné à améliorer l'aspect de ses produits ; que la société L et L, après avoir obtenu en justice la désignation d'un expert, motivée par les plaintes émises par sa clientèle lors de la mise...
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 02 mars 2011, 09-40433 et suivants
...Me Spinosi, SCP Boré et Salve de Bruneton, SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, SCP Odent et Poulet...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° K 09-40. 433, M 09-40. 434, N 09-40. 435, P 09-40. 436, Q 09-40. 437 ; Attendu, selon les arrêts attaqués Aix-en-Provence, 4 novembre et 2 décembre 2008, que la Société nationale maritime Corse-Méditerranée SNCM a, en application d'un accord collectif prévoyant, en cas d'invalidité absolue et définitive du marin...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 1, 17 juin 2009, 08-17712
...Me Spinosi, SCP Boré et Salve de Bruneton, SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... du désistement du pourvoi en ce qu'il est dirigé à l'encontre de M. Alexis Y..., Mme Denise Z..., épouse Y... et de M. Michel A... ; Sur la recevabilité du pourvoi en ce qu'il est formé à l'encontre de M. Alexis Y... et de Mme Denise Z..., épouse Y..., contestée par la défense : Vu l'article 612 du code de procédure civile ; Attendu que Mme...
