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| 335-01-03 Étrangers. Séjour des étrangers. Refus de séjour. ... ...BUTT...Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. B...A...a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler l'arrêté du 2 juillet 2015 par lequel le préfet des Pyrénées-Atlantiques a refusé de renouveler son titre de séjour, lui a fait obligation de quitter le territoire français en lui accordant un délai de départ volontaire de trente jours et a fixé le pays de destination. Par un jugement n° 1501646 du 24 novembre 2015, le tribunal administratif de Pau a rejeté sa demande. Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée...
335-01 Étrangers. Séjour des étrangers. ... ...BUTT...Vu la requête, enregistrée le 2 février 2015, présentée pour M. C...B...demeurant au..., par MeA... ; M. B...demande à la cour : 1° d'annuler le jugement n° 1401815 du 9 décembre 2014 par lequel le tribunal administratif de Pau a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 21 août 2014 du préfet des Hautes-Pyrénées lui refusant la délivrance d'un titre de séjour, l'obligeant à quitter le territoire français et fixant le pays d'éloignement en cas d'exécution forcée de cette obligation ; 2° d'annuler ledit arrêté ; 3° d'enjoindre au préfet des...
335-01-03 Étrangers. Séjour des étrangers. Refus de séjour. ... ...BUTT...Vu la requête, enregistrée le 11 décembre 2014, présentée pour M. B...A...demeurant..., par Me Butt, avocat ; M. A...demande à la cour : 1° d'annuler le jugement n° 1401683 du 12 novembre 2014 du tribunal administratif de Pau, qui a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 4 juillet 2014 du préfet des Pyrénées-Atlantiques qui a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire français avec délai de départ volontaire de trente jours et a fixé le pays de renvoi ; 2° d'annuler ces décisions contenues dans...
335-01-03 Étrangers. Séjour des étrangers. Refus de séjour. ... ...BUTT...Vu la requête, enregistrée le 11 décembre 2014, présentée pour Mme A...B...épouse Dzhamaldinovademeurant..., par Me Butt, avocat ; Mme Dzhamaldinovademande à la cour : 1° d'annuler le jugement n° 1401684 du 12 novembre 2014 du tribunal administratif de Pau, qui a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 4 juillet 2014 du préfet des Pyrénées-Atlantiques qui a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligée à quitter le territoire français avec délai de départ volontaire de trente jours et a fixé le pays de renvoi ; 2° d'annuler...
