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SPORTS - Responsabilité - Ski - Exploitant de télésiège - Durée du trajet - Obligation de sécurité de résultat . SPORTS - Responsabilité -... ...Avocats : la SCP Defrenois et Levis, MM. Delvolvé, Foussard....Donne acte à la compagnie AGF IART de sa reprise d'instance ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mlle X..., usager d'un télésiège, après en avoir relevé le garde-corps conformément aux indications portées sur les panneaux disposés à une trentaine de mètres de l'aire de débarquement, est tombée sur le sol douze mètres avant celle-ci...

SPORTS - Responsabilité - Ski - Télésiège - Exploitant de télésiège - Opérations d'embarquement et de débarquement des skieurs - Participation... ...Avocats : la SCP Defrénois et Levis, MM. Delvolvé, Foussard....Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que si l'obligation de sécurité pesant sur l'exploitant d'un télésiège est de résultat pendant le trajet, elle n'est plus que de moyens lors des opérations d'embarquement et de débarquement, en raison du rôle actif qu'y tiennent les usagers ; Attendu que, le 2 mars...