La jurisprudences de France | Conseil de prud'hommes de fourmies
| France, Conseil de prud'hommes de fourmies, Conseil de prud'hommes, 04 avril 2006, 05/00102
CONTRAT DE TRAVAIL ... CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE FOURMIES 1, place Georges Coppeaux 59610 FOURMIES RG N F 05/ 00102 SECTION Industrie AFFAIRE Claude X... contre SOCIETE VALLOUREC MANNESMANN FRANCE OIL et amp ; GAS MINUTE N JUGEMENT DU 04 Avril 2006 Qualification : Contradictoire dernier ressort Notification le : Date de la réception par le demandeur : par le défendeur : Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : JUGEMENT du 04 Avril 2006 quatre Avril deux mil six Monsieur Claude X... ...Partie demanderesse Représentée par Me Hervé DESSE-CARMIGNAC, Avocat au barreau d'AVESNES/ HELPE SOCIETE VALLOUREC MANNESMANN...
| France, Conseil de prud'hommes de fourmies, 04 avril 2006, 58
CONTRAT DE TRAVAIL PAR CES MOTIFS : Le Conseil de Prud'hommes de FOURMIES, section Industrie, statuant publiquement, par jugement... Notification le : Date de la réception par le demandeur : par le défendeur : Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT du 04 Avril 2006 quatre Avril deux mil six Monsieur X... DA Y... ... 59620 LEVAL Partie demanderesse Représentée par Me Hervé DESSE-CARMIGNAC, Avocat au barreau d'AVESNES/HELPE SOCIETE VALLOUREC MANNESMANN FRANCE TUBERIE AULNOYE 64 Rue de Leval 59620 AULNOYE AYMERIES Partie défenderesse Représentée...
| France, Conseil de prud'hommes de fourmies, 04 avril 2006, 59
CONTRAT DE TRAVAIL PAR CES MOTIFS : Le Conseil de Prud'hommes de FOURMIES, section Industrie, statuant publiquement, par jugement... Notification le : Date de la réception par le demandeur : par le défendeur : Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT du 04 Avril 2006 quatre Avril deux mil six Monsieur X... Y... ... 59440 DOMPIERRE SUR HELPE Partie demanderesse Représentée par Me Hervé DESSE-CARMIGNAC, Avocat au barreau d'AVESNES/HELPE SOCIETE VALLOUREC MANNESMANN FRANCE TUBERIE AULNOYE 64 Rue de Leval 59620 AULNOYE AYMERIES Partie défenderesse...
| France, Conseil de prud'hommes de fourmies, 04 avril 2006, 60
CONTRAT DE TRAVAIL PAR CES MOTIFS : Le Conseil de Prud'hommes de FOURMIES, section Industrie, statuant publiquement, par jugement... Notification le : Date de la réception par le demandeur : par le défendeur : Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT du 04 Avril 2006 quatre Avril deux mil six Monsieur Alain X... ... 59550 MAROILLES Partie demanderesse Représentée par Me Hervé DESSE-CARMIGNAC, Avocat au barreau d'AVESNES/HELPE SOCIETE VALLOUREC MANNESMANN FRANCE TUBERIE AULNOYE 64 Rue de Leval 59620 AULNOYE AYMERIES Partie défenderesse Représentée...
| France, Conseil de prud'hommes de fourmies, 04 avril 2006, 61
CONTRAT DE TRAVAIL ... JUGEMENT du 04 Avril 2006 quatre Avril deux mil six Monsieur Daniel Y...... 59620 AULNOYE AYMERIES Partie demanderesse Représentée par Me Hervé DESSE-CARMIGNAC, Avocat au barreau d'AVESNES / HELPE SOCIETE VALLOUREC MANNESMANN FRANCE OIL GAS 64 Rue de Leval 59620 AULNOYE AYMERIES Partie défenderesse Représentée par Me Jean-Pierre LEMAIRE, Avocat au barreau de VALENCIENNES Composition du bureau de jugement lors des débats et du délibéré Monsieur Georges GRUNENBERGER, Président Conseiller Employeur Madame Maud BERGER, Conseiller Employeur Madame Maryline CLEMENT, Conseiller Salarié Monsieur Fabrice DUPONT...
| France, Conseil de prud'hommes de fourmies, 04 avril 2006, 62
CONTRAT DE TRAVAIL PAR CES MOTIFS : Le Conseil de Prud'hommes de FOURMIES, section Industrie, statuant publiquement, par jugement... Notification le : Date de la réception par le demandeur : par le défendeur : Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT du 04 Avril 2006 quatre Avril deux mil six Monsieur Marc X... ... 59550 MAROILLES Partie demanderesse Représentée par Me Hervé DESSE-CARMIGNAC, Avocat au barreau d'AVESNES/HELPE SOCIETE VALLOUREC MANNESMANN FRANCE TUBERIE AULNOYE 64 Rue de Leval 59620 AULNOYE AYMERIES Partie défenderesse Représentée...
| France, Conseil de prud'hommes de fourmies, Ct0223, 04 avril 2006, JURITEXT000006950384
CONTRAT DE TRAVAIL ... CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE FOURMIES 1, place Georges Coppeaux 59610 FOURMIES RG N F 05/00078 SECTION Industrie AFFAIRE X... Y... contre SOCIETE VALLOUREC MANNESMANN FRANCE OIL etamp; GAS MINUTE N JUGEMENT DU 04 Avril 2006 Qualification : Contradictoire dernier ressort Notification le : Date de la réception par le demandeur : par le défendeur : Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT du 04 Avril 2006 quatre Avril deux mil six Monsieur X... Y... Le Z... - La fontaine 59244 GRAND FAYT Partie demanderesse Représentée par Me...
| France, Conseil de prud'hommes de fourmies, Ct0223, 04 avril 2006, JURITEXT000006950385
CONTRAT DE TRAVAIL ... CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE FOURMIES 1, place Georges Coppeaux 59610 FOURMIES RG N F 05/00079 SECTION Industrie AFFAIRE Félicien X... contre SOCIETE VALLOUREC MANNESMANN FRANCE OIL etamp; GAS MINUTE N JUGEMENT DU 04 Avril 2006 Qualification : Contradictoire dernier ressort Notification le : Date de la réception par le demandeur : par le défendeur : Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT du 04 Avril 2006 quatre Avril deux mil six Monsieur Félicien X... 6 Route de Maroilles 59550 TAISNIERES EN THIERACHE Partie demanderesse...
| France, Conseil de prud'hommes de fourmies, Ct0223, 04 avril 2006, JURITEXT000006950386
CONTRAT DE TRAVAIL ... CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE FOURMIES 1, place Georges Coppeaux 59610 FOURMIES RG N F 05/00090 SECTION Industrie AFFAIRE Marc X... contre SOCIETE VALLOUREC MANNESMANN FRANCE OIL etamp; GAS MINUTE N JUGEMENT DU 04 Avril 2006 Qualification : Contradictoire dernier ressort Notification le : Date de la réception par le demandeur : par le défendeur : Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT du 04 Avril 2006 quatre Avril deux mil six Monsieur Marc X... 6 Rue Pasteur 59530 ENGLEFONTAINE Partie demanderesse Représentée par Me Herv...
| France, Conseil de prud'hommes de fourmies, Ct0223, 04 avril 2006, JURITEXT000006950387
CONTRAT DE TRAVAIL ... CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE FOURMIES 1, place Georges Coppeaux 59610 FOURMIES RG N F 05/00097 SECTION Industrie AFFAIRE Daniel X... contre SOCIETE VALLOUREC MANNESMANN FRANCE OIL etamp; GAS MINUTE N JUGEMENT DU 04 Avril 2006 Qualification : Contradictoire dernier ressort Notification le : Date de la réception par le demandeur : par le défendeur : Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT du 04 Avril 2006 quatre Avril deux mil six Monsieur Daniel X... Rue Charles Y... 59440 DOMPIERRE SUR HELPE Partie demanderesse Représentée...
