La jurisprudences de France | Conseil de prud'hommes de Grenoble

CONSEIL DE PRUD'HOMMES Palais de Justice Place Firmin Gautier-BP 140 38019 GRENOBLE Cedex 1 RG N° 08 / 00415 RÉFÉRÉ AFFAIRE Faouzi X...contre SARL SDER 38 ORDONNANCE DU 07 Janvier 2009 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Prononcée par mise à disposition au greffe le 07 Janvier 2009 M. Faouzi X...... Profession : Commercial Présent DEMANDEUR SARL SDER 38 45 route de Lyon 38000 GRENOBLE Absent DEFENDEUR COMPOSITION DE LA FORMATION DE RÉFÉRÉ LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ M. Gilbert KINCKEL, Président Conseiller Employeur M. Donatien DE HAUTECLOCQUE, Conseiller Salarié Assesseur Assistés lors des débats de Serge DIBIDABIAN, Greffier...

CONSEIL DE PRUD'HOMMES Palais de Justice Place Firmin Gautier-BP 140 38019 GRENOBLE Cedex 1 RG N° 08 / 00403 RÉFÉRÉ AFFAIRE Christian X...contre SOCIETE MORY TEAM GRENOBLE ORDONNANCE DU 31 Décembre 2008 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Prononcée par mise à disposition au greffe le 31 Décembre 2008 M. Christian X...... Profession : Ouvrier Assisté de Me Sophie BAUER CACHAT Avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Flavien JORQUERA Avocat au barreau de GRENOBLE DEMANDEUR SOCIETE MORY TEAM GRENOBLE 24 rue Arago BP 346 38000 GRENOBLE Représenté par Me Jacqueline CORTES Avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR COMPOSITION DE LA...

RG N F 07 / 00464 SECTION Industrie AFFAIRE Monsieur Mohamed X..., Monsieur Manuel Y..., Madame Paulette Z..., Monsieur Nigmet A..., Monsieur Ahmed B..., Monsieur Albert C..., Monsieur Gilbert D..., Monsieur Abon E..., Monsieur Sébastien F..., Monsieur Zaier G..., Monsieur Eric H..., Monsieur Guede I..., Monsieur Sylvain J..., Monsieur Mohamed K..., Monsieur Chiref L..., Monsieur Michel H..., Monsieur Philippe M..., Monsieur Eric N..., Monsieur Dominique O... contre Me Jean Michel P... Mandataire Liquidateur de la SA GRIFS AGS-C. G. E. A. D'ANNECY JUGEMENT DU 27 Octobre 2008 QUALIFICATION : RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE DERNIER RESSORT...

CONSEIL DE PRUD'HOMMES Palais de Justice Place Firmin Gautier-BP 140 38019 GRENOBLE Cedex 1 RG N F 07 / A0203 SECTION Commerce AFFAIRE Albert X... contre SA SERUS MINUTE N JUGEMENT DU 08 Juillet 2008 Qualification : Contradictoire dernier ressort Aide Juridictionnelle du No à Notification le : Date de la réception par le demandeur : par le défendeur : Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Prononcé par mise à disposition au greffe le 08 Juillet 2008 M. Albert X... Chez M. Bachir Y... ... 38300 ST SAVIN...

CONSEIL DE PRUD'HOMMES Palais de Justice Place Firmin Gautier-BP 140 38019 GRENOBLE Cedex 1 RG N R 08 / 00114 RÉFÉRÉ AFFAIRE Bernard X... contre SA SEMITAG ORDONNANCE DU 14 Mai 2008 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Prononcée par mise à disposition au greffe le 14 Mai 2008 M. Bernard X...... 38130 ECHIROLLES Assisté de Monsieur Jean-Luc X... Délégué syndical ouvrier DEMANDEUR SA SEMITAG 15 avenue Salvador Allende 38130 ECHIROLLES Représenté Madame Gaëlle Y... DRH, assistée de Me Laurent CLEMENT-CUZIN Avocat au barreau de GRENOBLE DEFENDEUR COMPOSITION DE LA FORMATION DE RÉFÉRÉ LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ M. Christian...

CONSEIL DE PRUD'HOMMES Palais de Justice Place Firmin Gautier - BP 140 38019 GRENOBLE Cedex 1 RG N R 07/00347 RÉFÉRÉ AFFAIRE Waheb X... contre Dominique Y... ORDONNANCE DU 16 avril 2008 Qualification : Contradictoire dernier ressort Aide Juridictionnelle du No à Notification le : Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Prononcée par mise à disposition au greffe le 16 avril 2008 Monsieur Waheb X... ... 38130 ECHIROLLES Peintre en bâtiment DEMANDEUR Présent Monsieur Dominique Y... ... 38240 MEYLAN DÉFENDEUR...

CONSEIL DE PRUD'HOMMES Palais de Justice Place Firmin Gautier-BP 140 38019 GRENOBLE Cedex 1 RG N F 07 / A0156 SECTION Industrie AFFAIRE Frédéric X..., Yamina Y..., Christelle Z... contre SA UNIDECOR MINUTE N JUGEMENT DU 27 Mars 2008 Qualification : Contradictoire dernier ressort Aide Juridictionnelle du No à Notification le : Date de la réception par le demandeur : par le défendeur : Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Prononcé par mise à disposition au greffe le 27 Mars 2008 M. Frédéric X...

CONSEIL DE PRUD'HOMMES Palais de Justice Place Firmin Gautier - BP 140 38019 GRENOBLE Cedex 1 RG N F 06/00698 SECTION Commerce AFFAIRE Jacques X... contre REGIE DEPARTEMENTALE DES VOIES FERREES DU DAUPHINE -VFD- MINUTE N JUGEMENT DU 23 Mai 2007 Qualification : Contradictoire dernier ressort Aide Juridictionnelle du No à Notification le : Date de la réception par le demandeur : par le défendeur : Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT Prononcé par mise à disposition au greffe le 23 Mai 2007 M. Jacques X... ... 38240...

CONSEIL DE PRUD'HOMMESPalais de JusticePlace Firmin Gautier - BP 14038019 GRENOBLE Cedex 1 SECTION Commerce AFFAIREPatrice X...contreREGIE DES VFD JUGEMENT DU23 Mai 2007 Qualification : Contradictoiredernier ressort Aide Juridictionnelle du No à Notification le : Date de la réception par le demandeur : par le défendeur : Expédition revêtue de la formule exécutoiredélivrée le : à : JUGEMENT Prononcé par mise à disposition au greffe le 23 Mai 2007 M. Patrice X......38400 SAINT-MARTIN-D'HERESReprésenté par Me Yann OLLIVIER Avocat au barreau de GRENOBLE DEMANDEURREGIE DES VFD22 rue Doyen Louis Weil38017 GRENOBLECEDEXReprésent...

CONSEIL DE PRUD'HOMMESPalais de JusticePlace Firmin Gautier - BP 14038019 GRENOBLE Cedex 1 SECTION Commerce AFFAIREStéphane X...contreREGIE DEPARTEMENTALE DES VOIES FERREES DU DAUPHINE -VFD- MINUTE N JUGEMENT DU23 Mai 2007 Qualification : Contradictoiredernier ressort Aide Juridictionnelle du No à Notification le : Date de la réception par le demandeur : par le défendeur : Expédition revêtue de la formule exécutoiredélivrée le : à : JUGEMENT Prononcé par mise à disposition au greffe le 23 Mai 2007 M. Stéphane X......38400 SAINT-MARTIN-D'HERESProfession : Assistante juridiqueAssisté de Me Yann OLLIVIER Avocat au barreau de...