La jurisprudences de CEDH - page 342

Le texte de cet arrêt n'est disponible qu'en langue anglaise. Pour trouver le document anglais, choisir : « Vers tous les arrêts connexes en anglais » dans le menu déroulant et cliquer sur Aller. Une nouvelle fenêtre s'ouvrira vous permettant d'accéder à l'arrêt.

Le texte de cet arrêt n'est disponible qu'en langue anglaise. Pour trouver le document anglais, choisir : « Vers tous les arrêts connexes en anglais » dans le menu déroulant et cliquer sur Aller. Une nouvelle fenêtre s'ouvrira vous permettant d'accéder à l'arrêt.

DEUXIÈME SECTION AFFAIRE APAYDIN c. TURQUIE Requête no 502/03 ARRÊT STRASBOURG 12 février 2008 DÉFINITIF 12/05/2008 Cet arrêt deviendra définitif dans les conditions définies à l'article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme. En l'affaire Apaydın c. Turquie, La Cour européenne des Droits de l'Homme deuxième section, siégeant en une chambre composée de : Françoise Tulkens, présidente,   Ireneu Cabral Barreto,   Rıza Türmen,   Mindia Ugrekhelidze,   Vladimiro Zagrebelsky,   Antonella Mularoni,   Dragoljub Popović, juges,  et de Sally Dollé, greffière de section...

QUATRIÈME SECTION AFFAIRE KILIÇOĞLU ET AUTRES c. TURQUIE Requête no 50945/99 ARRÊT STRASBOURG Cette version a été rectifiée conformément à l'article 81 du règlement de la Cour le 25 août 2008. 12 février 2008 DÉFINITIF 12/05/2008 Cet arrêt deviendra définitif dans les conditions définies à l'article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme. En l'affaire Kılıçoğlu et autres c. Turquie, La Cour européenne des Droits de l'Homme quatrième section, siégeant en une chambre composée de : Nicolas Bratza, président,   Josep Casadevall,   Giovanni Bonello,   Rıza Türmen...

Le texte de cet arrêt n'est disponible qu'en langue anglaise. Pour trouver le document anglais, choisir : « Vers tous les arrêts connexes en anglais » dans le menu déroulant et cliquer sur Aller. Une nouvelle fenêtre s'ouvrira vous permettant d'accéder à l'arrêt.

DEUXIÈME SECTION AFFAIRE JOUAN c. BELGIQUE Requête no 5950/05 ARRÊT STRASBOURG 12 février 2008 Cet arrêt deviendra définitif dans les conditions définies à l'article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme. En l'affaire Jouan c. Belgique, La Cour européenne des droits de l'homme deuxième section, siégeant en une chambre composée de : András Baka, président,   Françoise Tulkens,   Rıza Türmen,   Mindia Ugrekhelidze,   Vladimiro Zagrebelsky,   Danutė Jočienė,   Dragoljub Popović, juges, Sally Dollé, greffière de section,  Après en avoir délibéré en chambre du conseil les...

Art. 6 DROIT A UN PROCES EQUITABLE ... DEUXIÈME SECTION AFFAIRE ALİ GÖKTAŞ c. TURQUIE Requête no 9323/03 ARRÊT STRASBOURG 12 février 2008 DÉFINITIF 12/05/2008 Cet arrêt deviendra définitif dans les conditions définies à l'article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme. En l'affaire Ali Göktaş c. Turquie, La Cour européenne des Droits de l'Homme deuxième section, siégeant en une chambre composée de : Françoise Tulkens, présidente,   Ireneu Cabral Barreto,   Rıza Türmen,   Mindia Ugrekhelidze,   Vladimiro Zagrebelsky,   Antonella Mularoni,   Dragoljub Popovi...

TROISIÈME SECTION AFFAIRE ŢEŢU c. ROUMANIE Requête no 10108/02 ARRÊT Cette version a été rectifiée conformément à l'article 81 du règlement de la Cour le 2 juin 2009 STRASBOURG 7 février 2008 DÉFINITIF 07/05/2008 Cet arrêt peut subir des retouches de forme. En l'affaire Ţeţu c. Roumanie, La Cour européenne des Droits de l'Homme troisième section, siégeant en une chambre composée de : Boštjan M. Zupančič, président,   Corneliu Bîrsan,   Elisabet Fura-Sandström,   Alvina Gyulumyan,   Egbert Myjer,   David Thór Björgvinsson,   Isabelle Berro-Lefèvre, juges,  et de Santiago Quesada, greffier de...

TROISIÈME SECTION AFFAIRE MOŞOIU ET PĂSĂRIN c. ROUMANIE Requête no 10245/02 ARRÊT STRASBOURG 7 février 2008 DÉFINITIF 07/05/2008 Cet arrêt deviendra définitif dans les conditions définies à l'article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme. En l'affaire Moşoiu et Păsărin c. Roumanie, La Cour européenne des droits de l'homme troisième section, siégeant en une chambre composée de : Boštjan M. Zupančič, président,   Corneliu Bîrsan,   Elisabet Fura-Sandström,   Alvina Gyulumyan,   Egbert Myjer,   David Thór Björgvinsson,   Ineta Ziemele, juges,  et de Santiago Quesada...

Le texte de cet arrêt n'est disponible qu'en langue anglaise. Pour trouver le document anglais, choisir : « Vers tous les arrêts connexes en anglais » dans le menu déroulant et cliquer sur Aller. Une nouvelle fenêtre s'ouvrira vous permettant d'accéder à l'arrêt.