Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2008-12-18 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Riom, 18 décembre 2008, 07/01816
...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 18 décembre 2008 Arrêt no-CB / SP / MO- Dossier...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 18 décembre 2008 Arrêt no-CB / SP / MO- Dossier n : 07 / 01816 Marcel X.../ COMMUNE DE SAINT MARTIN CANTALES Arrêt rendu le JEUDI DIX HUIT DECEMBRE DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement, origine Tribunal de Grande Instance...
| France, Cour d'appel de Riom, 18 décembre 2008, 07/02909
...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 18 décembre 2008 Arrêt no -CB / SP / MO- Dossier...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 18 décembre 2008 Arrêt no -CB / SP / MO- Dossier n : 07 / 02909 S.A.R.L. ROZIERE TP / EURL SAURET Arrêt rendu le JEUDI DIX HUIT DECEMBRE DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 18 décembre 2008, 608
REMEMBREMENT RURAL Attendu que Monsieur TAILLE a posé des clôtures autour d'une parcelle qu'il considère comme lui appartenant sur la commune... ...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 18 décembre 2008 Arrêt no-CB / SP / MO- Dossier n : 07 / 01816 Marcel X.../ COMMUNE DE SAINT MARTIN CANTALES Arrêt rendu le JEUDI DIX HUIT DECEMBRE DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 18 décembre 2008, 611
Attendu que l'E.U.R.L. SAURET a commandé en 2003 à la S.A.R.L. ROZIERE TP des travaux de terrassement gros oeuvre et réalisation de chaussée... ...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 18 décembre 2008 Arrêt no -CB / SP / MO-Dossier n : 07 / 02909 S.A.R.L. ROZIERE TP / EURL SAURET Arrêt rendu le JEUDI DIX HUIT DECEMBRE DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononc...
