Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2006-10-17 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Riom, 17 octobre 2006, 05/03105
... la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Louis GAYAT DE WECKER...17/10/2006 Arrêt no LGW/DB/IM Dossier no05/03105 Claudine X... épouse Y... / Marguerite Z... épouse A..., Joseph Z..., Monique B... veuve C..., Ginette B... veuve D..., Gérard B..., Charlie B... Arrêt rendu ce dix sept Octobre deux mille six par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Louis GAYAT DE WECKER, Président de chambre M. J.L. THOMAS, Conseiller Mme Chantal CHASSANG, Conseiller En présence...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 17 octobre 2006, 052734
...Cour d'appel de riom...17/10/2006Arrêt noJLT/DB/IMDossier no05/02734Benoît X... / SOCIETE METALLURGIQUE DE GERZAT ASSEDIC DE LA REGION AUVERGNE Arrêt rendu ce dix sept Octobre deux mille six par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Louis GAYAT DE WECKER, Président de chambre Mme C. SONOKPON, Conseiller M. J.L. THOMAS, ConseillerEn présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE :M. Benoît X... ... 63530 CHANAT LA MOUTEYRE Représenté et plaidant par Me DISCHAMP avocat au barreau de...
| France, Cour d'appel de Riom, 17 octobre 2006, 52734
... CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Louis...17/10/2006Arrêt noJLT/DB/IMDossier no05/02734Benoît X... / SOCIETE METALLURGIQUE DE GERZAT ASSEDIC DE LA REGION AUVERGNE Arrêt rendu ce dix sept Octobre deux mille six par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Louis GAYAT DE WECKER, Président de chambre Mme C. SONOKPON, Conseiller M. J.L. THOMAS, ConseillerEn présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE :M. Benoît X...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 17 octobre 2006, 760
...Cour d'appel de riom...17/10/2006 Arrêt no LGW/DB/IM Dossier no05/03105 Claudine X... épouse Y... / Marguerite Z... épouse A..., Joseph Z..., Monique B... veuve C..., Ginette B... veuve D..., Gérard B..., Charlie B... Arrêt rendu ce dix sept Octobre deux mille six par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Louis GAYAT DE WECKER, Président de chambre M. J.L. THOMAS, Conseiller Mme Chantal CHASSANG, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme Claudine...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 17 octobre 2006, JURITEXT000006951842
G 0646146 DU 14/12/2006 ... ...Cour d'appel de riom...17/10/2006 Arrêt no CC/DB/IM Dossier no05/02541 Association AERO-CLUB DU CANTAL / Marie-Hélène X..., Jean-François Y... Arrêt rendu ce dix sept Octobre deux mille six par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Louis GAYAT DE WECKER, Président de chambre M. J.L. THOMAS, Conseiller Mme Chantal CHASSANG, Conseiller. En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Association AERO-CLUB DU CANTAL Aérodrome de Tronquières 15000...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 17 octobre 2006, JURITEXT000006951843
W 0646159 du 15/12/2006 ... ...Cour d'appel de riom...17/10/2006 Arrêt no JLT/DB/IM Dossier no05/02734 Benoît X... / SOCIETE METALLURGIQUE DE GERZAT ASSEDIC DE LA REGION AUVERGNE Arrêt rendu ce dix sept Octobre deux mille six par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Louis GAYAT DE WECKER, Président de chambre Mme C. SONOKPON, Conseiller M. J.L. THOMAS, Conseiller . En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M. Benoît X... ... 63530 CHANAT LA MOUTEYRE Représenté et...
