Recherche de (formation:Cour d'appel de Rennes OR tribunal:Cour d'appel de Rennes) date_arret:2008-05-27 dans la jurisprudence francophone - page 2
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| France, Cour d'appel de Rennes, 27 mai 2008, 07/07693
...France, Cour d'appel de Rennes, 27 mai 2008, 07/07693...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No317 R.G : 07/07693 S.A.S. X... FRANCE C/ M. Hervé Y... POURVOI No 54/08 DU 25.07.08 Z0843639 Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Evocation Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de...
| France, Cour d'appel de Rennes, 27 mai 2008, 07/07697
... FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No321 R. G : 07 / 07697 S. A. GIANNONI FRANCE C / Melle Nathalie A... POURVOI No 55 / 08 DU 25. 07. 08 Réf Cour de Cassation A0843640 Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Evocation Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2008 COMPOSITION DE...
| France, Cour d'appel de Rennes, 27 mai 2008, 07/07808
... FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No325 R.G : 07/07808 S.A.S. GIANNONI FRANCE C/ M. Brice Y... POURVOI No 56/08 DU 25.07.08 Réf Cour de Cassation B 0843641 Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Evocation Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR...
| France, Cour d'appel de Rennes, 27 mai 2008, 07/07809
... FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No326 R. G : 07 / 07809 S. A. S. GIANNONI FRANCE C / M. Jean-Noël X... POURVOI No 57 / 08 DU 25. 07. 08 Réf Cour Cassation C 0843642 Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Evocation Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2008 COMPOSITION DE...
| France, Cour d'appel de Rennes, 27 mai 2008, 07/07813
... FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No330 R. G : 07 / 07813 S. A. GIANNONI FRANCE C / Mme Patricia Y... POURVOI No 58 / 08 DU 25. 07. 08 Réf Cour Cassation D 0843643 Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Evocation Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2008 COMPOSITION DE LA...
| France, Cour d'appel de Rennes, 27 mai 2008, 07/07814
... FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No331 R.G : 07/07814 S.A.R.L. SERMETA ATOM C/ M. Berrtrand X... POURVOI No 59/08 DU 25.07.08 Réf Cour Cassation X 0843637 Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Evocation Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR...
| France, Cour d'appel de Rennes, 27 mai 2008, 07/07815
... FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No332 R.G : 07/07815 S.A.R.L. SERMETA ATOM C/ M. Marc X... POURVOI No 60/08 DU 25.07.08 Réf Cour Cassation Y 0843638 Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Evocation Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS...
| France, Cour d'appel de Rennes, Ct0178, 27 mai 2008, 303
...Cour d'appel de Rennes...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No303 R.G : 06/06599 S.A.R.L. LA FLECHE BLEUE C/ M. Jamal X... M. Y... POURVOI No 50/08 DU 25.07.08 Réf Cour Cassation: M 0843627 Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller...
| France, Cour d'appel de Rennes, Ct0178, 27 mai 2008, 304
...Cour d'appel de Rennes...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No304 R. G : 06 / 06600 S. A. R. L. LA FLECHE BLEUE C / M. Jean Claude X... Me Y... POURVOI No 48 / 08 DU 25 / 07 / 2008 Réf Cour de Cassation N 0843628 Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame...
| France, Cour d'appel de Rennes, Ct0178, 27 mai 2008, 306
...Cour d'appel de Rennes...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No306 R. G : 06 / 08507 S. A. R. L. LA FLECHE BLEUE C / M. Jean-Yves X... Me Gilles Y... POURVOI No 52 / 08 DU 25. 07. 08 Réf Cour Cassation H 0843623 Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame...
