Recherche de (formation:Cour d'appel de Rennes OR tribunal:Cour d'appel de Rennes) date_arret:2008-02-13 dans la jurisprudence francophone - page 2
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| France, Cour d'appel de Rennes, Ct0344, 13 février 2008, 83
...Cour d'appel de Rennes...Chambre Sécurité Sociale ARRET No 83/08 R.G : 06/03973 CAISSE D ASSURANCE VIEILLESSE INVALIDITE ET MALADIE DES CULTES C/ M. Jean X... Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : pourvoi J0813656 du 8/04/08REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 FEVRIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Monsieur Bernard LANGLADE, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD...
| France, Cour d'appel de Rennes, Ct0344, 13 février 2008, 84
...Cour d'appel de Rennes...Chambre Sécurité Sociale ARRET No 84/08 R.G : 07/00929 CAVIMAC C/ Mme Colette X... Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : pourvoi K0813657 du 8/04/08REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 FEVRIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Monsieur Bernard LANGLADE, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle Y..., lors...
| France, Cour d'appel de Rennes, Ct0344, 13 février 2008, 85
...Cour d'appel de Rennes...Chambre Sécurité Sociale ARRET No 85/08 R.G : 07/00930 CAVIMAC C/ Mme Thérèse X... Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : pourvoi M0813658 du 8/04/08REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 FEVRIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Monsieur Bernard LANGLADE, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle Y..., lors...
| France, Cour d'appel de Rennes, Ct0344, 13 février 2008, 86
...Cour d'appel de Rennes...Chambre Sécurité Sociale ARRET No86/08 R.G : 07/00931 CAVIMAC C/ Mme Christiane X... Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : pourvoi N0813659 du 8/04/08REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 FEVRIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Monsieur Bernard LANGLADE, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle Y...
| France, Cour d'appel de Rennes, Ct0344, 13 février 2008, 87
...Cour d'appel de Rennes...Chambre Sécurité Sociale ARRET No 87/08 R.G : 07/00932 CAVIMAC C/ Mme Louise X... Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : pourvoi P0813660 du8/04/08REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 FEVRIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Monsieur Bernard LANGLADE, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle Y..., lors...
