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Recherche de (formation:Cour d'appel de Poitiers OR tribunal:Cour d'appel de Poitiers) date_arret:2008-04-02 dans la jurisprudence francophone

8 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel de Poitiers, 02 avril 2008, 06/1768

...JYF / CP COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 02 AVRIL 2008...JYF / CP COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 02 AVRIL 2008 ARRET N 227 AFFAIRE N : 06 / 01768 AFFAIRE : S. N. C. HUTCHINSON C / Francis X... APPELANTE : S. N. C. HUTCHINSON St Ustre 86220 INGRANDES SUR VIENNE Représenté par Me Christophe BORE avocat au barreau de CRETEIL Suivant déclaration d'appel du 02 juin 2006 d'un jugement au fond du 09 mai 2006 rendu par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CHATELLERAULT. INTIMÉ : Appelant incident Monsieur...

France | 02/04/2008

France | France, Cour d'appel de Poitiers, 02 avril 2008, 06/837

...YD/AF COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 02 AVRIL 2008 ARRET...YD/AF COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 02 AVRIL 2008 ARRET N 222 AFFAIRE N : 06/00837 AFFAIRE : Marie-Christine X... C/ SA PRIMAPHOT APPELANTE au principal, INTIMEE à titre incident : Madame Marie-Christine X... ... 79230 FORS Représentée par Me James GAILLARD avocat au barreau de NIORT Suivant déclaration d'appel du 15 mars 2006 d'un jugement au fond du 03 mars 2006 rendu par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NIORT. INTIMÉE au...

France | 02/04/2008

France | France, Cour d'appel de Poitiers, 02 avril 2008, 06/900

...JYF/CP COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 02 AVRIL 2008...JYF/CP COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 02 AVRIL 2008 ARRET N 213 AFFAIRE N : 06/00900 AFFAIRE : Michel X... C/ S.A. BOUTEILLER APPELANT : Monsieur Michel X... ... 79230 BRULAIN Représenté par Me François GASTON avocat au barreau de POITIERS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 08/540 du 07/03/2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de POITIERS Suivant déclaration d'appel du 03 avril 2006 d'un jugement au fond du 07...

France | 02/04/2008

France | France, Cour d'appel de Poitiers, 02 avril 2008, 07/01252

... FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 02 AVRIL...ARRÊT No R. G : 07 / 01252 X... X... C / Y... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 02 AVRIL 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 01252 Décision déférée à la Cour : Jugement au fond du 02 mars 2007 rendu par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINTES. APPELANTS : Monsieur Jacky X... ... ... 17400 BIGNAY Monsieur André X...

France | 02/04/2008

France | France, Cour d'appel de Poitiers, Chambre civile 1, 02 avril 2008, 158

...Cour d'appel de Poitiers...ARRÊT No R. G : 07 / 01252 X... X... C / Y... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 02 AVRIL 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 01252 Décision déférée à la Cour : Jugement au fond du 02 mars 2007 rendu par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINTES. APPELANTS : Monsieur Jacky X... ... ... 17400 BIGNAY Monsieur André X... ... ... 17400 BIGNAY représentés par la SCP MUSEREAU MAZAUDON- PROVOST- CUIF, avoués à la Cour, assistés de Maître Marie- Ange LAMOUROUX...

France | 02/04/2008 | Chambre civile 1

France | France, Cour d'appel de Poitiers, Ct0268, 02 avril 2008, 213

...Cour d'appel de Poitiers...JYF/CP COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 02 AVRIL 2008 ARRET N 213 AFFAIRE N : 06/00900 AFFAIRE : Michel X... C/ S.A. BOUTEILLER APPELANT : Monsieur Michel X... ... 79230 BRULAIN Représenté par Me François GASTON avocat au barreau de POITIERS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 08/540 du 07/03/2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de POITIERS Suivant déclaration d'appel du 03 avril 2006 d'un jugement au fond du 07 mars 2006 rendu par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NIORT. INTIMÉE : S.A. BOUTEILLER ... 79012...

France | 02/04/2008 | Ct0268

France | France, Cour d'appel de Poitiers, Ct0268, 02 avril 2008, 222

...Cour d'appel de Poitiers...YD/AF COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 02 AVRIL 2008 ARRET N 222 AFFAIRE N : 06/00837 AFFAIRE : Marie-Christine X... C/ SA PRIMAPHOT APPELANTE au principal, INTIMEE à titre incident : Madame Marie-Christine X... ... 79230 FORS Représentée par Me James GAILLARD avocat au barreau de NIORT Suivant déclaration d'appel du 15 mars 2006 d'un jugement au fond du 03 mars 2006 rendu par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NIORT. INTIMÉE au principal, APPELANTE à titre incident : SA PRIMAPHOT ... Armée 75016 PARIS Représentée par Me Véronique FOUILLARD...

France | 02/04/2008 | Ct0268

France | France, Cour d'appel de Poitiers, Ct0268, 02 avril 2008, 227

...Cour d'appel de Poitiers...JYF / CP COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 02 AVRIL 2008 ARRET N 227 AFFAIRE N : 06 / 01768 AFFAIRE : S. N. C. HUTCHINSON C / Francis X... APPELANTE : S. N. C. HUTCHINSON St Ustre 86220 INGRANDES SUR VIENNE Représenté par Me Christophe BORE avocat au barreau de CRETEIL Suivant déclaration d'appel du 02 juin 2006 d'un jugement au fond du 09 mai 2006 rendu par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CHATELLERAULT. INTIMÉ : Appelant incident Monsieur Francis X... ... ... 37160 LA CELLE ST AVANT Représenté par Me François GASTON avocat au...

France | 02/04/2008 | Ct0268
 
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