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...France, Cour d'appel de Nîmes, 1ère chambre, 27 avril 2023, 21/04523...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/04523 - N°Portalis DBVH-V-B7F-IJEB ET - NR TJ HORS JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP DE NIMES 15 novembre 2021 RG:19/06337 J C/ M H S.C.P. NOTAJURIX CONSEIL Localité 6 Grosse délivrée le 27/04/2023 à Me Lina LAPLACE-TREYTUREà Me Jean-michel DIVISIA COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 27 AVRIL 2023 Décision déférée à la Cour...

...France, Cour d'appel de Nîmes, 1ère chambre, 27 avril 2023, 22/00417...COUR D'APPEL DE Localité 5 1ère chambre ORDONNANCE N° : N° RG 22/00417 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IKT7 Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de PRIVAS, décision attaquée en date du 19 Novembre 2021, enregistrée sous le n° 21/00247 Madame B P Adresse 6 Localité 2 Représentant : Me Roland DARNOUX de la SELAFA AVOCAJURIS, avocat au barreau d'ARDECHE APPELANT Monsieur H V Adresse 4 Localité 2 Représentant : Me Jean LECAT de la SCP BERAUD-LECAT-BOUCHET, avocat au...

...COUR D'APPEL DE NÎMES 1ère chambre ORDONNANCE N° : N° RG 22/00435 - N° Portalis...COUR D'APPEL DE NÎMES 1ère chambre ORDONNANCE N° : N° RG 22/00435 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IKVK Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance de nimes, décision attaquée en date du 18 Janvier 2022, enregistrée sous le n° 21/00099 S.A.R.L. ARJAM EURONAUTIC YATCHING LOISIRS Adresse 6 Adresse 6 Localité 1 Représentant : Me Stéphane AUBERT, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Stéphane PIGNAN, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur L X...

... ALLAIX, Premier Président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances de...ORDONNANCE N° N° RG 22/00943 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IL3O du 27/04/2023 N C/ U O R D O N N A N C E Ce jour, VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Michel ALLAIX, Premier Président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Jocelyne PUNGIER, Adjointe Administrative faisant fonction de greffier, lors des débats et du prononcé de la...

... ALLAIX, Premier Président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances de...ORDONNANCE N° N° RG 22/01683 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IN66 du 27/04/2023 J C/ K O R D O N N A N C E Ce jour, VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Michel ALLAIX, Premier Président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Jocelyne PUNGIER, Adjointe Administrative faisant fonction de greffier, lors des débats et du prononcé de la...

... Me Emmanuelle VAJOU à Me Clément CHAZOT COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/02740 - N°Portalis DBVH-V-B7G-IRA3 ET - NR TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER 21 décembre 2017 RG:16/00368 J S S.C.I. POUR LA PROMOTION DE LA MECANIQUE C/ P ÉPOUSE S J S.C.I. SCI POUR PROMOTION MECANIQUE Grosse délivrée le 27/04/2023 à Me Emmanuelle VAJOU à Me Clément CHAZOT COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère...

...COUR D'APPEL DE NÎMES 1ère chambre ORDONNANCE N° : N° RG 22/02817 - N° Portalis...COUR D'APPEL DE NÎMES 1ère chambre ORDONNANCE N° : N° RG 22/02817 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IRHZ Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP d'ALES, décision attaquée en date du 12 Juillet 2022, enregistrée sous le n° 15/00778 Monsieur T J Adresse 8 Localité 3 Représentant : Me Olivier MASSAL de la SCP MASSAL VERGANI, avocat au barreau D'ALES Madame M D épouse J Adresse 8 Localité 3 Représentant : Me Olivier MASSAL de la SCP MASSAL...

...France, Cour d'appel de Nîmes, 1ère chambre, 27 avril 2023, 22/03184...COUR D'APPEL DE Localité 6 1ère chambre ORDONNANCE N° : N° RG 22/03184 - N° Portalis DBVH-V-B7G-ISPI Ordonnance Au fond, origine Juge de la mise en état d'Localité 5, décision attaquée en date du 16 Juin 2022, enregistrée sous le n° 21/00989 Monsieur T V Adresse 1 Localité 2 Représentant : Me Christine MERE, avocat au barreau de NIMES bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/004349 du 26/10/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Localité 6 APPELANT...

... ALLAIX, Premier Président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances de...ORDONNANCE N° N° RG 22/03392 - N° Portalis DBVH-V-B7G-ITDW du 27/04/2023 TAHON C/ E O R D O N N A N C E Ce jour, VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Michel ALLAIX, Premier Président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Jocelyne PUNGIER, Adjointe Administrative faisant fonction de greffier, lors des débats et du prononcé de la...

... Nous, Michel ALLAIX, Premier président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les...ORDONNANCE N° N° RG 22/03860 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IUMG du 27/04/2023 S C/ Z S.A.S. ACS Localité 7 S.A. GROUPE ZEPHIR ORDONNANCE Ce jour, VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Michel ALLAIX, Premier président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Jocelyne PUNGIER, Adjointe Administrative faisant fonction de greffier, lors des...