Recherche de (formation:Cour d'appel de Nîmes OR tribunal:Cour d'appel de Nîmes) date_arret:2008-04-29 dans la jurisprudence francophone - page 2
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| France, Cour d'appel de nîmes, Ct0007, 29 avril 2008, 256
...Cour d'appel de nîmes...ARRÊT N° 256 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NÎMES 14 mars 2007 X... C / Z... CHAMBRE CIVILE 1re Chambre A ARRÊT DU 29 AVRIL 2008 APPELANT : Monsieur Alain X... né le 04 Février 1953 à AVIGNON 84000 ...84000 AVIGNON représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Guy GUENOUN, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉE : Madame Aline Z... divorcée X... ......30400 VILLENEUVE LES AVIGNON représentée par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP REINHARD- DELRAN, avocats au barreau de NÎMES ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue...
| France, Cour d'appel de nîmes, Ct0014, 29 avril 2008, 283
...Cour d'appel de nîmes...ARRÊT No283 R. G. : 07 / 00983 JGF / CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALES 08 février 2007 SARL CÉVENNES CLUB LOISIRS SCI COCODY C / SCP PERON- AMSELLEM- BLAVIT COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 29 AVRIL 2008 APPELANTES : SARL CÉVENNES CLUB LOISIRS représentée par ses trois co- liquidateurs :- Monsieur René X...,- Monsieur Henri X...,- Madame Annie Y... épouse X... ...30360 VEZENOBRES représentée par la SCP P. PERICCHI, avoués à la Cour assistée de Me Nasser ZAIR, avocat au barreau de LYON SCI COCODY poursuites et diligences de...
| France, Cour d'appel de nîmes, Ct0173, 29 avril 2008, 572
...Cour d'appel de nîmes...ARRÊT N° 572 RG : 07 / 02502 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DU GARD 30 janvier 2007 Z... X... X... C / SOCIETE ARCELOR MEDITERRANEE CPAM DU GARD FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE M. LE DIRECTEUR DRASS DE MONTPELLIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 AVRIL 2008 APPELANTES : Madame Françoise Z... veuve X... ayant droit de Monsieur X... Georges née le 12 Octobre 1949 à FELDKIRCH AUTRICHE... 30127 BELLEGARDE représentée par la SCP TESSONNIERE-TOPALOFF-LAFFORGUE, avocats au barreau de PARIS, plaidant par Maître ANDREU...
| France, Cour d'appel de nîmes, Ct0173, 29 avril 2008, 589
...Cour d'appel de nîmes...ARRÊT N° 589 RG : 07 / 02032 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE VAUCLUSE 07 mai 2007 X... C / Association CENTRE SOCIAL ET CULTUREL LA CROIX DES OISEAUX CPAM DE VAUCLUSE DRASS DE MARSEILLE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 AVRIL 2008 APPELANT : Monsieur Driss X... né le 05 Août 1967 à MERS EL KEBIR ALGERIE ... ...84000 AVIGNON représenté par la SCP CANO et CANO, avocats au barreau d'AVIGNON INTIMÉES : Association CENTRE SOCIAL ET CULTUREL LA CROIX DES OISEAUX prise en la personne de son représentant légal en exercice Rue du Tambour...
| France, Cour d'appel de nîmes, Ct0173, 29 avril 2008, 597
...Cour d'appel de nîmes...ARRÊT N° 597 RG : 07 / 02002 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DU GARD 16 janvier 2007 CPAM DU GARD DRASS 34 C / Z... X... Y... EDF CNIEG FIVA X... X... X... Y... Y... COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 AVRIL 2008 APPELANTES : CAISSE PRIMAIRE D'ASURANCE MALADIE DU GARD 14 Rue du Cirque Romain 30921 NIMES représentée par Monsieur Thierry BARDI, muni d'un pouvoir régulier INTIMÉS : Madame Pierrette Z... ayant droit de Monsieur Z... Claude ...30130 PONT SAINT ESPRIT représentée par la SCP LEDOUX PEROL ET ASSOCIES, avocats au barreau de...
| France, Cour d'appel de nîmes, Ct0173, 29 avril 2008, 601
...Cour d'appel de nîmes...ARRÊT N° 601 RG : 07/02563 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DU GARD03 avril 2007 SARL NIMES MATERIAUX C/ URSSAF DES PYRENEES ORIENTALESDRASS 34 COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 AVRIL 2008 APPELANTE : SARL NIMES MATERIAUXNuméro RCS : 412249203prise en la personne de son représentant légal en exercice536 rue Pavlov30900 NIMES représentée par la SELARL DONAT, avocats au barreau de PERPIGNANplaidant par Maître HAMOU, avocat INTIMÉE : URSSAF DES PYRENEES ORIENTALES26, rue Petite la MonnaieBP 5992666021 PERPIGNAN CEDEX représentée par la SCP BROQUERE...
