Recherche de (formation:Cour d'appel de Douai OR tribunal:Cour d'appel de Douai) date_arret:2008-03-28 dans la jurisprudence francophone - page 8
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| France, Cour d'appel de Douai, Ct0045, 28 mars 2008, 666/08
...Cour d'appel de Douai...ARRET DU 28 Mars 2008 N 666 / 08 RG 07 / 01012 ARM / VD Jugement du Conseil de Prud' hommes de CAMBRAI en date du 29 Mars 2007 COUR D' APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud' Hommes- APPELANT : SARL SOGOM 88 Rue Charles Laffitte 76600 LE HAVRE Représentant : Me François LASNE avocat au barreau du HAVRE INTIME : M. Philippe Y... ...... Représentant : Me Maryse PIPART avocat au barreau de CAMBRAI DEBATS : à l' audience publique du 08 Février 2008 Tenue par A. ROGER- MINNE magistrat chargé d' instruire l' affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les...
| France, Cour d'appel de Douai, Ct0045, 28 mars 2008, 667/08
...Cour d'appel de Douai...ARRET DU 28 Mars 2008 N 667 / 08 RG 07 / 01009 JUGT Conseil de Prud' hommes de ROUBAIX EN DATE DU 02 Avril 2007 COUR D' APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud' Hommes- APPELANTE : SAS SOMOCLEST Zone Artisanale 90150 BETHONVILLIERS Représentant : Me Christian LEBLAN avocat au barreau de LILLE INTIMES : Mme Myriam Y..., Héritière de Mr Eric Z... ... Comparante, assistée de Me Bernard VERDET avocat au barreau de LILLE Melle Justine Z..., Héritière de Mr Eric Z... ... Représentant : Me Bernard VERDET avocat au barreau de LILLE Melle Marion Z..., Héritière...
| France, Cour d'appel de Douai, Ct0045, 28 mars 2008, 67/08
...Cour d'appel de Douai...N 67 / 08ss RG 06 / 02485 JUGT Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LILLE EN DATE DU 26 Septembre 2006 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale- APPELANTS : Société ASCOMETAL 10 avenue de l'Arche Faubourg de l'Arche 92419 COURBEVOIE CEDEX Représentant : Me MOUKANAS substituant Me Philippe PLICHON avocat au barreau de PARIS Société ASCOMETAL Usine des Dunes BP 129 59943 DUNKERQUE Représentant : Me MOUKANAS substituant Me Philippe PLICHON avocat au barreau de PARIS INTIMES : M. René Z... ... Représentant : Me AVELINE substituant la SCP...
| France, Cour d'appel de Douai, Ct0045, 28 mars 2008, 77/08
...Cour d'appel de Douai...N 77 / 08 RG 07 / 01399 TV / SR JUGT Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LILLE EN DATE DU 27 Mars 2007 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale- APPELANT : M. Marcel X... ...... Présent et assisté de la SCP TEISSONNIERE et associés avocat au barreau de PARIS Substitué par Me AVELINE INTIME :- SOCIETE ASCOMETAL Usine des Dunes 59140 DUNKERQUE Représentée par Me Philippe PLICHON avocat au barreau de PARIS substitué par Me MOUKANAS - CPAMTS DE DUNKERQUE 2 Rue de la Batellerie BP 4523 59386 DUNKERQUE CEDEX 1 Représentée par Mme...
| France, Cour d'appel de Douai, Ct0045, 28 mars 2008, 78/08
...Cour d'appel de Douai...ARRET DU 28 Mars 2008 N SS78 / 08 RG 06 / 00822 CCH / VD Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LILLE en date du 14 Mars 2006 NOTIFICATION à parties le Copies avocats le 28 / 03 / 08 COUR D' APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale- APPELANT : CPAM DE DUNKERQUE 2 Rue de la Batellerie BP 4523 59386 DUNKERQUE CEDEX 1 Représentant : Mme X..., régulièrement mandatée, INTIME : - M. Michel Y... ... 59240 DUNKERQUE Représentant : Me Jean- Paul TEISSONNIERE avocat au barreau de PARIS substitué par Me AVELINE, avocat, - SOCIETE ARCELOR...
| France, Cour d'appel de Douai, Ct0045, 28 mars 2008, 81/08
...Cour d'appel de Douai...ARRET DU 28 Mars 2008 N 81- 08 RG 06 / 02293 CCH / AL JUGT Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LILLE EN DATE DU 12 Septembre 2006 COUR D' APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale- APPELANT : CPAMTS DE DUNKERQUE 2 Rue de la Batellerie BP 4523 59386 DUNKERQUE CEDEX 1 Représentée par Mme VANCAYEZEELE, agent de la caisse Régulièrement mandaté INTIME : Société ASCOMETAL Usine des Dunes BP 41 59140 DUNKERQUE Représentée par Me Philippe PLICHON avocat au barreau de PARIS Substitué par Me MOUKANAS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU...
| France, Cour d'appel de Douai, Ct0045, 28 mars 2008, 86/08
...Cour d'appel de Douai...ARRET DU 28 Mars 2008 N 86 / 08 RG 06 / 01108 JUGT Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d' ARRAS EN DATE DU 29 Août 2005 COUR D' APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale- APPELANTS : Mme Bernadette X... en qualité de conjoint survivant de M. Armand X......... Représentée par Me LECOMPTE, avocat au barreau de CAMBRAI M. Frédéric X... ès qualités d' ayant droit de Armand X......... Melle Christelle X... ès qualités d' ayant droit de Armand X... ...... M. Nicolas X... ès qualités d' ayant droit de Armand X......... Comparants en personne assistés de Me...
| France, Cour d'appel de Douai, Ct0045, 28 mars 2008, 89/08
...Cour d'appel de Douai...ARRET DU 28 Mars 2008 N 89/08ss RG 07/00017 PR/MB JUGTTribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOULOGNE SUR MEREN DATE DU28 Novembre 2006 NOTIFICATION à parties le Copies avocats le 28/03/08 COUR D'APPEL DE DOUAIChambre Sociale - Sécurité Sociale - APPELANTE : Mme Renée X... veuve Y..., Héritière de Y... Patrick...62990 MARESQUELReprésentant : S.M.T.H. 62 personne morale, en la personne de M. Z..., en vertu d'un pouvoir général INTIMEE : CPAM BOULOGNE/MER47 Boulevard Mariette - BP 48962321 BOULOGNE/MER CEDEXReprésentée par Mme FOURCROY, agent de la caisse...
