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| France, Cour d'appel de Bordeaux, 03 décembre 2008, 08/00736
...... Vincent COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 03...Dossier n 08 / 00736 SB Arrêt no : MP C / X... Bruno, Y... Francis, Z... Richard et A... Vincent COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 03 DÉCEMBRE 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel d'ANGOULÊME du 20 mai 2008- 3ème chambre Node parquet 0700000445. I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENUS X... Bruno Né le 03 Août 1971 à SAINTES, CHARENTE-MARITIME 017 Fils de X... Pierre et de B... Nicole...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 03 décembre 2008, 08/01077
...Dossier n 08 / 01077 SB Arrêt no : MP C / X... Cyril COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème...Dossier n 08 / 01077 SB Arrêt no : MP C / X... Cyril COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 03 DÉCEMBRE 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal de grande instance de BORDEAUX du 18 août 2008- 5ème chambre CI Node parquet 088195. I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENU X... Cyril Né le 17 Octobre 1975 à BORDEAUX, GIRONDE 033 Fils de père inconnu et de X... Yvette De nationalité française Célibataire Agent d'entretien...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0074, 03 décembre 2008, 1109
...Cour d'appel de Bordeaux...Dossier n 08 / 00736 SB Arrêt no : MP C / X... Bruno, Y... Francis, Z... Richard et A... Vincent COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 03 DÉCEMBRE 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel d'ANGOULÊME du 20 mai 2008- 3ème chambre Node parquet 0700000445. I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENUS X... Bruno Né le 03 Août 1971 à SAINTES, CHARENTE-MARITIME 017 Fils de X... Pierre et de B... Nicole De nationalité française Célibataire Sans profession demeurant ... Actuellement ..., Mandat de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0074, 03 décembre 2008, 1116
...Cour d'appel de Bordeaux...Dossier n 08 / 01077 SB Arrêt no : MP C / X... Cyril COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 03 DÉCEMBRE 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal de grande instance de BORDEAUX du 18 août 2008- 5ème chambre CI Node parquet 088195. I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENU X... Cyril Né le 17 Octobre 1975 à BORDEAUX, GIRONDE 033 Fils de père inconnu et de X... Yvette De nationalité française Célibataire Agent d'entretien Demeurant ... Libre mandat de dépôt du JLD du 17. 08. 2008- libéré le 18. 08. 2008...
