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Recherche de (formation:Cour d'appel d'Angers OR tribunal:Cour d'appel d'Angers) date_arret:2015-12-17 dans la jurisprudence francophone

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France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 17 décembre 2015, 13/00454

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N lg/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 00454. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 25 Janvier 2013, enregistrée sous le no 12/ 00201 ARRÊT DU 17 Décembre 2015 APPELANTE : Madame Catherine X...... 72400 LA FERTE BERNARD représentée par Maître COMTE, avocat substituant Maître PIGEAU de la SCP MEMIN-PIGEAU, avocats au barreau du MANS INTIMEE : La Société ONEPI LE MANS 43, avenue Léon Bollée 72000 LE MANS représenté par Maître Thierry PAVET de...

France | 17/12/2015 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 17 décembre 2015, 13/00554

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N lg/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 00554 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 23 Janvier 2013, enregistrée sous le no F 12. 00232 ARRÊT DU 17 Décembre 2015 APPELANT : Monsieur Pierre X... ... 49240 AVRILLE comparant-assisté de Maître TOUZET de la SELARL LEXCAP-BDH, avocats au barreau d'ANGERS INTIMEE : LA SA OMNIUM DE GESTION ET DE FINANCEMENT...

France | 17/12/2015 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 17 décembre 2015, 13/01983

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N clm/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 01983. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 25 Juin 2013, enregistrée sous le no F 11/ 245 ARRÊT DU 17 Décembre 2015 APPELANTE : SAS GEODIS LOGISTICS OUEST Cap West-7/ 9 allée de l'Europe 92615 CLICHY LA GARENNE représentée par Maître Arnaud CHAULET de la SCP FLICHY GRANGE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Karine X... ... 53150 GESNES représenté par Maître Emmanuelle LEMOINE...

France | 17/12/2015 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 17 décembre 2015, 13/02031

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N clm/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 02031. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 25 Juin 2013, enregistrée sous le no 11/ 272 ARRÊT DU 17 Décembre 2015 APPELANTE : SAS GEODIS LOGISTICS OUEST Cap West-7/ 9 allée de l'Europe 92615 CLICHY LA GARENNE représentée par Maître Arnaud CHAULET de la SCP FLICHY GRANGE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS INTIMEE : Madame Karine X... ... 53470 LA BAZOUGE DES ALLEUX représentée par Maître...

France | 17/12/2015 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 17 décembre 2015, 13/02251

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N clm/ Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 02251. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 05 Juin 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00719 ARRÊT DU 17 Décembre 2015 APPELANT : Monsieur Philippe X...... 72230 ARNAGE représenté par Maître Bruno LAMBALLE, avocat au barreau du MANS INTIMEE : SARL VSP 72 3 Allée du Viviers 72700 ALLONNES représentée par Monsieur David Y..., gérant, assisté par Me TOMINE, substituant Me Matthieu LEBAS, de la SELAS...

France | 17/12/2015 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, 03, 17 décembre 2015, 13/022671

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N clm/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 02267. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 09 Juillet 2013, enregistrée sous le no 12/ 00564 ARRÊT DU 17 Décembre 2015 APPELANT : Monsieur Yanis X...... 49000 SARRIGNE comparante-assisté de Maître Julie DODIN DUTAY, avocat au barreau d'ANGERS-No du dossier 1345 INTIMES : Maître Eric Z... ès qualités de Mandataire liquidateur de la SARL Jean-Marie Y......... 49105 ANGERS CEDEX 2 représenté par...

France | 17/12/2015 | 03

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 17 décembre 2015, 13/02548

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N ic/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 02548. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 20 Septembre 2013, enregistrée sous le no 12/ 00724 ARRÊT DU 17 Décembre 2015 APPELANT : Monsieur Olivier X...... 49080 BOUCHEMAINE comparant-assisté de Maître SULTAN de la SCP SULTAN-PEDRON-LUCAS-DE LOGIVIERE, avocats au barreau d'ANGERS-No du dossier 110977 INTIMEE : LA SARL ZEPPELIN 5 et 17 rue de Corbusson ZA Le Châtellier II 53940 SAINT BERTHEVIN...

France | 17/12/2015 | Chambre sociale
 
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