Recherche de (formation:Cour d'appel d'Angers OR tribunal:Cour d'appel d'Angers) date_arret:2008-09-17 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Angers, 17 septembre 2008, 05/1956
...France, Cour d'appel d'Angers, 17 septembre 2008, 05/1956...1ère CHAMBRE BBD / SM ARRÊT N AFFAIRE N : 05 / 01956 Jugement du 21 Juin 2005 Tribunal de Grande Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance 02 / 02109 ARRÊT DU 17 SEPTEMBRE 2008 APPELANTS : LE CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DU MANS, venant aux droits de la Clinique SAINT DAMIEN ... 72000 LE MANS Madame Françoise X...- Y... ... ... 72000 LE MANS représentés par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour-No du dossier 00012893 assistés de Maître MEMIN, avocat au barreau du MANS. INTIMÉS...
| France, Cour d'appel d'Angers, 17 septembre 2008, 07/1886
...France, Cour d'appel d'Angers, 17 septembre 2008, 07/1886...1ère CHAMBRE BGT / CJ ARRET N AFFAIRE N : 07 / 01886 Jugement du 27 Juin 2007 Tribunal de Grande Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance 06 / 2528 ARRÊT DU 17 SEPTEMBRE 2008 APPELANTE : LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD 10 boulevard Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour-No du dossier 44436 assistée de Maître FABBRO, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Jean-Marie Y... né le 26 Février 1948 ... 77330 OZOIR LA FERRIERE...
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0063, 17 septembre 2008, 419
...Cour d'appel d'Angers...1ère CHAMBRE BBD / SM ARRÊT N AFFAIRE N : 05 / 01956 Jugement du 21 Juin 2005 Tribunal de Grande Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance 02 / 02109 ARRÊT DU 17 SEPTEMBRE 2008 APPELANTS : LE CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DU MANS, venant aux droits de la Clinique SAINT DAMIEN... 72000 LE MANS Madame Françoise X...- Y......... 72000 LE MANS représentés par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour-No du dossier 00012893 assistés de Maître MEMIN, avocat au barreau du MANS. INTIMÉS : Monsieur Gilbert Z...... 72290 ST MARS SOUS BALLON Madame Patricia A...
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0063, 17 septembre 2008, 426
...Cour d'appel d'Angers...1ère CHAMBRE BGT / CJ ARRET N AFFAIRE N : 07 / 01886 Jugement du 27 Juin 2007 Tribunal de Grande Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance 06 / 2528 ARRÊT DU 17 SEPTEMBRE 2008 APPELANTE : LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD 10 boulevard Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour-No du dossier 44436 assistée de Maître FABBRO, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Jean-Marie Y... né le 26 Février 1948... 77330 OZOIR LA FERRIERE représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour-No du...
