Recherche de (formation:Cour d'appel d'Angers OR tribunal:Cour d'appel d'Angers) date_arret:2008-09-02 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Angers, 02 septembre 2008, 06/00774
...France, Cour d'appel d'Angers, 02 septembre 2008, 06/00774...Chambre Sociale ARRÊT N RJ / CG Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 00774 type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 15 Mars 2006 enregistrée sous le no 17544 ARRÊT DU 02 Septembre 2008 APPELANT : Monsieur Jean-Marie X... ... 72550 COULANS SUR GEE présent...
| France, Cour d'appel d'Angers, 02 septembre 2008, 07/02182
...France, Cour d'appel d'Angers, 02 septembre 2008, 07/02182...Chambre Sociale ARRÊT N RJ / AT Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 02182. type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 21 Septembre 2007, enregistrée sous le no 06 / 00722 ARRÊT DU 02 Septembre 2008 APPELANT : Monsieur Bruno X... ... représenté par Maître Fabrice VAUGOYEAU...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 02 septembre 2008, 391
...Cour d'appel d'Angers...Chambre Sociale ARRÊT N RJ / CG Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 00774 type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 15 Mars 2006 enregistrée sous le no 17544 ARRÊT DU 02 Septembre 2008 APPELANT : Monsieur Jean-Marie X...... 72550 COULANS SUR GEE présent, assisté de Maître Bruno LAMBALLE, avocat au barreau du MANS...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 02 septembre 2008, 403
...Cour d'appel d'Angers...Chambre Sociale ARRÊT N RJ / AT Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 02182. type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 21 Septembre 2007, enregistrée sous le no 06 / 00722 ARRÊT DU 02 Septembre 2008 APPELANT : Monsieur Bruno X... ... représenté par Maître Fabrice VAUGOYEAU, substituant Maître Pascal LAURENT, avocat au barreau d'ANGERS...
