Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2008-11-13 dans la jurisprudence francophone - page 2
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| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 13 novembre 2008, 1062
...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre C ARRÊT DU 13 NOVEMBRE 2008 No 2008/ A. V. Rôle No 07/06066 Claude X... C/ Patrick Y... Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN SCP BLANC réf 076066 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la Mise en État près le Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 22 Mars 2007 enregistré au répertoire général sous le No 04/4204. APPELANT : Monsieur Claude X..., ès qualités d'administrateur provisoire de la succession de Monsieur Raoul Z... demeurant ... représenté par la SCP Paul et Joseph MAGNAN, avoués...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 13 novembre 2008, 1078
...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre C ARRÊT DU 13 NOVEMBRE 2008 No 2008/ A. V. Rôle No 07/18306 Serge X... C/ Robert Y... Mathieu Y... Claude Z... Bernard Z... Jeanne A... veuve Z... Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP TOUBOUL réf 0718306 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 24 Octobre 2007 enregistré au répertoire général sous le No 06/2133. APPELANT : Monsieur Serge X... né le 26 Août 1958 à TOULOUSE 31000, demeurant ... représenté par...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 13 novembre 2008, 387
...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 13 NOVEMBRE 2008 No 2008/ 387 Rôle No 07/12907 SOCIETE S.N.C MIDI COMMERCES C/ Michèle Colette Paule Y... épouse Z... Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 09 Juillet 2007 enregistré au répertoire général sous le no 07/203. APPELANTE SOCIETE S.N.C MIDI COMMERCES, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant 205 chemin du Val de Cagnes - 06800 CAGNES SUR MER représentée par Me...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 13 novembre 2008, 388
...Cour d'appel d'aix-en-provence...4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 13 NOVEMBRE 2008 No 2008 / 388 Rôle No 07 / 16221 S. A. R. L. LE COMMERCE C / Nelly X... épouse Y... réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 03 Octobre 2007 enregistré au répertoire général sous le no 04 / 00058. APPELANTE S. A. R. L. LE COMMERCE, société au capital de 50 000 francs agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis et dont le représentant légal est madame Laura Z..., demeurant Restaurant...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 13 novembre 2008, 389
...Cour d'appel d'aix-en-provence...4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 13 NOVEMBRE 2008 No 2008 / 389 Rôle No 08 / 01712 Josette Alice Eugénie Y... épouse Z... C / SARL MANUFACTURE DE CHAUSSURES VAROISES réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 25 Janvier 2005 enregistré au répertoire général sous le no 04 / 9569. APPELANTE Madame Josette Alice Eugénie Y... épouse Z... née le 21 Septembre 1930 à FLAYOSC 83780, demeurant...-83780 FLAYOSC représentée par Maître Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assistée de Maître Elisabeth LACROIX DE...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre commerciale, 13 novembre 2008, 399
...Cour d'appel d'aix-en-provence...2ème Chambre ARRÊT AU FOND DU 13 NOVEMBRE 2008 No 2008/399 Rôle No 06/18323 S.A. MATHEZ TRANSPORTS INTERNATIONAUX Béatrice X... C/ Société CNAN GROUP SPA S.A. GAN ASSURANCES IARD S.A. KS EXPORT S.N.C. SOCOMAN S.A.R.L. TH AMGHAR S.A. GROUPAMA TRANSPORT S.A. Compagnie A.G.F. - I.A.R.T Yves Y... Compagnie L'HELVETIA Grosse délivrée à : LATILSIDERCOHENLIBERASTOLLINCHITOUBOULGIACOMETTIERMENEUXBLANC Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 3 février 2006 enregistré au répertoire général sous le no 2004F02627 APPELANTS S.A. MATHEZ...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Ct0177, 13 novembre 2008, 663
...Cour d'appel d'aix-en-provence...ARRÊT AU FOND DU 13 NOVEMBRE 2008 FG No 2008 / 663 Rôle No 07 / 20890 Hélène X... C / Jean Y... SCI SERHEAS Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'Aix en Provence en date du 15 Octobre 2007. APPELANTE Madame Hélène X... née le 30 Janvier 1967 à CLERMONT FERRAND 63000, demeurant ... représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Me Isabelle GARNIER-SANTI, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMÉS Monsieur Jean Y... né le 25 Juillet 1955 à MARSEILLE 63000...
