Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2008-09-11 dans la jurisprudence francophone - page 2
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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11 septembre 2008, 07/09773
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre C ARRÊT DU 11 SEPTEMBRE 2008 No 2008 / A. V...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre C ARRÊT DU 11 SEPTEMBRE 2008 No 2008 / A. V. Rôle No 07 / 09773 Pascal Alain Y... Valéry Z... Eric J... Raymond Jacques A... Arlette B... épouse C... C / Jacques D... Nicole E... A. S. L. DU MESSUGUET Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP TOLLINCHI SCP BOTTAÏ réf 079773 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11 septembre 2008, 07/11133
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre C ARRÊT DU 11 SEPTEMBRE 2008 No 2008/ G. R...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre C ARRÊT DU 11 SEPTEMBRE 2008 No 2008/ G. R. Rôle No 07/11133 Eric X... C/ S.C.I. LES HUILERIES DE L'ÉTOILE Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL Maître MAGNAN réf 0711133 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 01 Juin 2007 enregistré au répertoire général sous le No 07/00998...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11 septembre 2008, 07/11139
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2008 No 2008...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2008 No 2008 / 340 Rôle No 07 / 11139 SARL HOTELIERE DE LA GRANDE CORNICHE A L'ENSEIGNE HOTEL HERMITAGE C / Sylvie, Jacqueline X... épouse Y... Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 19 Juin 2007 enregistré au répertoire général sous le no 06 / 1000. APPELANTE SARL...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11 septembre 2008, 07/11393
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2008 XF No 2008...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2008 XF No 2008 / 532 Rôle No 07 / 11393 SARL CAP DE L'ELAN Bob Philip Robin Y... C / SOCIÉTÉ HAL HOLDING BV Bengt Olle Z... Berit Cathrine Z... Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 23 Mai 2007 enregistré au répertoire général sous le no 05 / 05915...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11 septembre 2008, 07/11417
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2008 MZ No 2008...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2008 MZ No 2008 / 533 Rôle No 07 / 11417 Victor X... C / SCI MARINA AIRPORT Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 12 Juin 2007 enregistré au répertoire général sous le no 07 / 892. APPELANT Monsieur Victor X... né le 05 Mai 1938 à PANTIN SEINE, demeurant...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11 septembre 2008, 07/11537
...France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11 septembre 2008, 07/11537...1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2008 XF No 2008 / 534 Rôle No 07 / 11537 Bob Philip Robin Y... SOCIETE ELGUDDEN INVEST AB C / SOCIÉTÉ HAL HOLDING BV Bengt Olle Z... F... Cathrine Z... réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 10 Mai 2007 enregistré au répertoire général sous le no 05 / 6396. APPELANTS Monsieur Bob Philip Robin Y... demeurant... LA SOCIÉTÉ ELGUDDEN INVEST AB dont le siège est BOX 1197- S-131 27 NACKA...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11 septembre 2008, 07/12124
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre C ARRÊT DU 11 SEPTEMBRE 2008 No 2008/ A. V...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre C ARRÊT DU 11 SEPTEMBRE 2008 No 2008/ A. V. Rôle No 07/12124 Elena X... C/ Marius Y... Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP PRIMOUT réf 0712124 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 03 Juillet 2007 enregistré au répertoire général sous le No 07/605. APPELANTE : Madame Elena...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 11 septembre 2008, 304
...Cour d'appel d'aix-en-provence...4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2008 No 2008 / 304 Rôle No 06 / 11046 Sarl PRADEX C / Jeanne X... épouse Y... Jacques Y... Régine Z... réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance à compétence commerciale de MARSEILLE en date du 09 Mai 2006 enregistré au répertoire général sous le no 00 / 5946. APPELANTE Sarl PRADEX, demeurant 36, avenue du Prado-13006 MARSEILLE représentée par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de Maître John RISTAINO, avocat au barreau de GRASSE INTIMES Madame Jeanne...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 11 septembre 2008, 306
...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2008 No 2008 / 306 Rôle No 06 / 12226 Ange Michel X... C / Synd. copropriétaires RESIDENCE L'OUKOUME SARL ACROPOLIS'IMMO Samir Y... Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 27 Avril 2006 enregistré au répertoire général sous le no. APPELANT Monsieur Ange Michel X... né le 29 Septembre 1938 à CENERCHIA Italie, demeurant ... représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 11 septembre 2008, 307
...Cour d'appel d'aix-en-provence...4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2008 No 2008 / 307 Rôle No 06 / 12288 Xavier X... C / SA CASINO CAFETARIA réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 04 Mai 2006 enregistré au répertoire général sous le no 05 / 363. APPELANT Maître Xavier X..., Madataire Judiciaire, es qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SARL ALINE RESTAURATION né le 24 Septembre 1962 à TOULOUSE 31000, demeurant... représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de la SCP NEVEU et CHARLES, avocats au barreau de NICE...
