Recherche de (formation:Cour d'appel d'Agen OR tribunal:Cour d'appel d'Agen) date_arret:2005-12-01 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Agen, 01 décembre 2005, 04/01458
..., assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE...DU 01 Décembre 2005 - F. C / F. K Christian X... C / Valérie Y... épouse X... RG N : 04 / 01458 -A R R E T No 1160 / 05- Prononcé à l'audience publique du 1er Décembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Christian X... né le 01 Août 1960 à MONTPELLIER 34000 demeurant ... 82270 MONTALZAT...
| France, Cour d'appel d'Agen, 01 décembre 2005, 04/1867
...'Isabelle LECLERCQ, Greffier LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Evelyne X...DU 01 Décembre 2005 - F. C / F. K Evelyne X... C / Marcel Y... Aide juridictionnelle RG N : 04 / 01867 -A R R E T No- Prononcé à l'audience publique du 1er Décembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Evelyne X... née le 06 Février 1950 à VIC FEZENSAC 32190 demeurant ... 32110 NOGARO...
| France, Cour d'appel d'agen, Ct0062, 01 décembre 2005, 1160/05
...Cour d'appel d'agen...DU 01 Décembre 2005 - F. C / F. K Christian X... C / Valérie Y... épouse X... RG N : 04 / 01458 -A R R E T No 1160 / 05- Prononcé à l'audience publique du 1er Décembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Christian X... né le 01 Août 1960 à MONTPELLIER 34000 demeurant ... 82270 MONTALZAT représenté par Me Jean-Michel BURG, avoué assisté de Me Alexandre MARTIN, avocat APPELANT d'un jugement rendu par le Juge aux Affaires Familiales du...
| France, Cour d'appel d'agen, Ct0055, 01 décembre 2005, 1168
...Cour d'appel d'agen...DU 01 Décembre 2005 - F. C / F. K Evelyne X... C / Marcel Y... Aide juridictionnelle RG N : 04 / 01867 -A R R E T No- Prononcé à l'audience publique du 1er Décembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Evelyne X... née le 06 Février 1950 à VIC FEZENSAC 32190 demeurant ... 32110 NOGARO représentée par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assistée de Me Anne Sophie BABIN, avocat bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2004...
