Recherche de (formation:Conseil de prud'hommes de Saint-Omer OR tribunal:Conseil de prud'hommes de Saint-Omer) date_arret:2008-06-20 dans la jurisprudence francophone
| France, Conseil de prud'hommes de saint-omer, Ct0602, 20 juin 2008, 07/00366
...Conseil de prud'hommes de saint-omer...RG N F 07/00366 SECTION Activités diverses AFFAIRE Mme Sofia X... contre ARPAD en la personne de son Représentant Légal Audience du : 20 Juin 2008 Madame Sofia X......62500 SAINT-OMER DEMANDERESSE : Assistée de Monsieur Charles Y..., Délégué syndical -dûment mandaté-D'UNE PART ARPAD en la personne de son Représentant Légal...75008 PARIS DÉFENDERESSE : Représentée par Maître René FREMY, Avocat au Barreau de PARIS. D'AUTRE PART - Composition du bureau de Jugement lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Claude FERLIN, Président d'Audience...
| France, Conseil de prud'hommes de saint-omer, Ct0602, 20 juin 2008, 07/00444
...Conseil de prud'hommes de saint-omer...CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE SAINT-OMER B. P 303 62505 SAINT-OMER CEDEX RG N F 07 / 00444 SECTION Activités diverses AFFAIRE Mme Anne X... contre ARPAD en la personne de son Représentant Légal JUGEMENT DU 20 Juin 2008 Audience du : 20 Juin 2008 Madame Anne X...... 62219 LONGUENESSE DEMANDERESSE : Assistée de Monsieur Charles Y..., Délégué syndical- dûment mandaté- D'UNE PART ARPAD en la personne de son Représentant Légal 103 boulevard Haussmann 75008 PARIS DÉFENDERESSE : Représentée par Maître René FREMY, Avocat au Barreau de PARIS...
| France, Conseil de prud'hommes de saint-omer, Ct0602, 20 juin 2008, 07/00453
...Conseil de prud'hommes de saint-omer...CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE SAINT-OMER B. P 303 62505 SAINT-OMER CEDEX RG N F 07 / 00453 SECTION Activités diverses AFFAIRE Mme Catherine X... contre ARPAD en la personne de son Représentant Légal JUGEMENT DU 20 Juin 2008 Notification le : 20 / 06 / 08 Audience du : 20 Juin 2008 Madame Catherine X...... 62910 EPERLECQUES DEMANDERESSE : Assistée de Monsieur Charles Y..., Délégué syndical- dûment mandaté- D'UNE PART ARPAD en la personne de son Représentant Légal 103 boulevard Haussmann 75008 PARIS DÉFENDERESSE : Représentée par Maître...
| France, Conseil de prud'hommes de saint-omer, Ct0226, 20 juin 2008, 07/00454
...Conseil de prud'hommes de saint-omer...CONSEIL DE PRUD'HOMMESDE SAINT-OMERB.P 30362505 SAINT-OMER CEDEX RG N F 07/00454 SECTION Activités diverses AFFAIRE Mme Anne-Marie X... contre ARPAD en la personne de son Représentant Légal JUGEMENT DU20 Juin 2008 Audience du : 20 Juin 2008 Madame Anne-Marie X......62219 LONGUENESSE DEMANDERESSE : Assistée de Monsieur Charles Y..., Délégué syndical -dûment mandaté-D'UNE PART ARPAD en la personne de son Représentant Légal103 boulevard Haussmann75008 PARIS DÉFENDERESSE : Représentée par Maître René FREMY, Avocat au Barreau de PARIS. D'AUTRE PART...
| France, Conseil de prud'hommes de saint-omer, Ct0226, 20 juin 2008, 07/00456
...Conseil de prud'hommes de saint-omer...CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE SAINT-OMER B. P 303 62505 SAINT-OMER CEDEX RG N F 07 / 00456 SECTION Activités diverses AFFAIRE Mme Gypsy X... contre ARPAD en la personne de son Représentant Légal Audience du : 20 Juin 2008 Madame Gypsy X...... 62500 ZUDAUSQUES DEMANDERESSE : Assistée de Monsieur Charles Y..., Délégué syndical- dûment mandaté- D'UNE PART ARPAD en la personne de son Représentant Légal 103 boulevard Haussmann 75008 PARIS DÉFENDERESSE : Représentée par Maître René FREMY, Avocat au Barreau de PARIS. D'AUTRE PART -Composition...
| France, Conseil de prud'hommes de saint-omer, Ct0226, 20 juin 2008, 07/00457
...Conseil de prud'hommes de saint-omer...CONSEIL DE PRUD'HOMMESDE SAINT-OMERB.P 30362505 SAINT-OMER CEDEX RG N F 07/00457 SECTION Activités diverses AFFAIRE Mme Aurélia X... contre ARPAD en la personne de son Représentant Légal Audience du : 20 Juin 2008 Madame Aurélia X......62575 HEURINGHEM DEMANDERESSE : Assistée de Monsieur Charles Y..., Délégué syndical -dûment mandaté-D'UNE PART ARPAD en la personne de son Représentant Légal...75008 PARIS DÉFENDERESSE : Représentée par Maître René FREMY, Avocat au Barreau de PARIS. D'AUTRE PART - Composition du bureau de Jugement lors des débats...
| France, Conseil de prud'hommes de saint-omer, Ct0603, 20 juin 2008, 08/00035
...Conseil de prud'hommes de saint-omer...CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE SAINT-OMER B. P 303 62505 SAINT-OMER CEDEX RG N F 08 / 00035 SECTION Activités diverses AFFAIRE Mme Jocelyne X... contre ARPAD en la personne de son Représentant Légal JUGEMENT DU 20 Juin 2008 Qualification : Contradictoire premier ressort Notification le : 20 / 06 / 08 Date de la réception par le demandeur : par le défendeur : Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Audience du : 20 Juin 2008 Madame...
| France, Conseil de prud'hommes de saint-omer, Ct0602, 20 juin 2008, 08/00046
...Conseil de prud'hommes de saint-omer...CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE SAINT-OMER B. P 303 62505 SAINT-OMER CEDEX RG N F 08 / 00046 SECTION Activités diverses AFFAIRE Mme Marie-Claude X... contre ARPAD en la personne de son Représentant Légal JUGEMENT DU 20 Juin 2008 Qualification : Contradictoire premier ressort Notification le : 20 / 06 / 08 Date de la réception par le demandeur : par le défendeur : Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Audience du : 20 Juin 2008 Madame...
| France, Conseil de prud'hommes de saint-omer, Ct0226, 20 juin 2008, 08/00057
...Conseil de prud'hommes de saint-omer...CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE SAINT-OMER B. P 303 62505 SAINT-OMER CEDEX RG N F 08 / 00057 SECTION Activités diverses AFFAIRE Mme Laura X... contre ARPAD en la personne de son Représentant Légal JUGEMENT Audience du : 20 Juin 2008 Madame Laura X...... 62510 ARQUES DEMANDERESSE : Représentée par Monsieur Charles Y..., Délégué syndical- dûment mandaté- D'UNE PART ARPAD en la personne de son Représentant Légal 103 boulevard Haussmann 75008 PARIS DÉFENDERESSE : Représentée par Maître René FREMY, Avocat au Barreau de PARIS. D'AUTRE PART...
