| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 30 avril 2024 , 7B 386/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_386/2024 Arrêt du 30 avril 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Hurni et Hofmann. Greffière : Mme Paris. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Samir Djaziri, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 23 avril 2024 , 7B 371/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_371/2024 Arrêt du 23 avril 2024 IIe Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Koch, Juge présidant. Hurni et Hofmann. Greffier : M. Fragnière. Participants à la procédure A. _ , actuellement détenu à la Prison de Champ-Dollon, chemin de Champ-Dollon 22, 1241 Puplinge, représenté par Me Tano Barth, avocat, Pont-Rouge Avocats, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 15 avril 2024 , 7B 361/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_361/2024 Arrêt du 15 avril 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. et Mme Juges fédéraux Abrecht, Président, Koch et Hurni, Greffière : Mme Kropf. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Cédric Kurth, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt de la Chambre pénale de recours de la Cour de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 9 avril 2024 , 7B 198/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_198/2024, 7B_226/2024 Arrêt du 9 avril 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Abrecht, Président, Koch et Hofmann. Greffier : M. Valentino. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Cédric Kurth, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet Refus de mise en liberté, recours contre les arrêts de la Chambre pénale...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 2 avril 2024 , 7B 247/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_247/2024 Arrêt du 2 avril 2024 IIe Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Abrecht, Président, Greffier : M. Fragnière. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Ministère public de l'arrondissement de Lausanne, p.a. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD. Objet Détention provisoire; irrecevabilité du recours en matière pénale motivation insuffisante, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 2 avril 2024 , 7B 270/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_270/2024 Arrêt du 2 avril 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Abrecht, Président, Koch et Hofmann. Greffier : M. Fragnière. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Kathrin Gruber, avocate, recourant, contre Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois, p.a. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD. Objet Détention pour des motifs de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 2 avril 2024 , 7B 300/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_300/2024 Arrêt du 2 avril 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux, Abrecht, Président, Hurni et Hofmann. Greffière : Mme Nasel. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Sandro Brantschen, avocat, recourant, contre Ministère public de l'arrondissement de La Côte, p.a. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD. Objet Détention provisoire, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 14 mars 2024 , 7B 234/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_234/2024 Arrêt du 14 mars 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux, Abrecht, Président, Koch et Hurni, Greffière : Mme Kropf. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Cédric Kurth, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt de la Chambre pénale de recours de la Cour...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 11 mars 2024 , 7B 102/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_102/2024 Arrêt du 11 mars 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM.et Mme les Juges fédéraux, Abrecht, Président, Koch, Hurni, Kölz et Hofmann, Greffier : M. Valentino. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Cédric Kurth, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet 7B_102/2024 Refus de mise en liberté, recours contre l'arrêt de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 28 février 2024 , 7B 1/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_1/2024 Arrêt du 28 février 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Abrecht, Président, Koch et Hofmann. Greffier: M. Magnin. Participants à la procédure 1. A. _ , agissant par Me Robert Assaël 2. B. _ , agissant par Me Nicolas Jeandin, 3. C. _ , agissant par Me Yaël Hayat, 4. D. _ , agissant par Me Romain Jordan, avocat, tous les quatre représentés par Me Romain Jordan, avocat, recourants, contre E...