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21/01/2016 | CJUE | N°T-75/15

CJUE | CJUE, Arrêt du Tribunal, ROD Leichtmetallräder GmbH contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)., 21/01/2016, T-75/15


fra fr 2020-09-17T21:41:28.387+02:00 Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 21 janvier 2016.#ROD Leichtmetallräder GmbH contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire – Procédure de nullité – Marque communautaire figurative ROD – Marques nationales figuratives antérieures RODI – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), et article 53, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) no 207/2009 –
Procédure d’opposition antérieure – Règle 39, paragraphe 3,

du règlement (CE) no 2868/95.#Affaire T-75/15. Arrêt du Tribunal (septième chamb...

fra fr 2020-09-17T21:41:28.387+02:00 Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 21 janvier 2016.#ROD Leichtmetallräder GmbH contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire – Procédure de nullité – Marque communautaire figurative ROD – Marques nationales figuratives antérieures RODI – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), et article 53, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) no 207/2009 –
Procédure d’opposition antérieure – Règle 39, paragraphe 3, du règlement (CE) no 2868/95.#Affaire T-75/15. Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 21 janvier 2016 Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 21 janvier 2016.#ROD Leichtmetallräder GmbH contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire – Procédure de nullité – Marque communautaire figurative ROD – Marques nationales figuratives antérieures RODI – Motif relatif de refus –
Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), et article 53, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) no 207/2009 – Procédure d’opposition antérieure – Règle 39, paragraphe 3, du règlement (CE) no 2868/95.#Affaire T-75/15. ROD Leichtmetallräder GmbH contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) Marque communautaire – Procédure de nullité – Marque communautaire figurative ROD – Marques nationales figuratives antérieures RODI – Motif relatif
de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), et article 53, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) no 207/2009 – Procédure d’opposition antérieure – Règle 39, paragraphe 3, du règlement (CE) no 2868/95 ROD Leichtmetallräder GmbH contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) Marque communautaire – Procédure de nullité – Marque communautaire figurative ROD – Marques nationales figuratives antérieures RODI – Motif relatif de refus
– Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), et article 53, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) no 207/2009 – Procédure d’opposition antérieure – Règle 39, paragraphe 3, du règlement (CE) no 2868/95 Affaire T-75/15 Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 21 janvier 2016 Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 21 janvier 2016 Affaire T-75/15


Synthèse
Formation : Septième chambre
Numéro d'arrêt : T-75/15
Date de la décision : 21/01/2016
Type de recours : Recours en annulation - non fondé

Analyses

Marque communautaire – Procédure de nullité – Marque communautaire figurative ROD – Marques nationales figuratives antérieures RODI – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), et article 53, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) no 207/2009 – Procédure d’opposition antérieure – Règle 39, paragraphe 3, du règlement (CE) no 2868/95.

Marques

Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale


Parties
Demandeurs : ROD Leichtmetallräder GmbH
Défendeurs : Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).

Composition du Tribunal
Rapporteur ?: van der Woude

Origine de la décision
Date de l'import : 21/07/2023
Fonds documentaire ?: http: publications.europa.eu
Identifiant ECLI : ECLI:EU:T:2016:26

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