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La Jurisprudences de France concernant dont les audiences ont été présidées par M. Texier

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France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 01 juillet 1998, 96-41387

...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Frédéric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1995 par la cour d'appel de Rouen chambre sociale, au profit de la Société industrielle automobile de Normandie SIAN Peugeot, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 mai 1998, où étaient présents : M. Desjardins, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Lanquetin, conseiller rapporteur, M. Texier, conseiller, MM...

France | 01/07/1998 | Chambre sociale

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 01 juillet 1998, 96-41514

...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1996 par la cour d'appel de Toulouse 4e chambre sociale, au profit de la société Montauban béton, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 mai 1998, où étaient présents : M. Desjardins, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Lanquetin, conseiller rapporteur, M. Texier, conseiller, MM...

France | 01/07/1998 | Chambre sociale

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 01 juillet 1998, 96-42841

CONTRAT DE TRAVAIL, RUPTURE - Licenciement - Indemnités - Indemnité légale de licenciement - Conditions. ... ...Président : M. Texier conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile exploitation viticole Domaine des Sarrins, dont le siège est 83510 Saint-Antonin-du-Var, en cassation d'un jugement rendu le 9 avril 1996 par le conseil de prud'hommes de Draguignan Section agriculture, au profit de M. Franck X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 mai 1998, où étaient...

France | 01/07/1998 | Chambre sociale

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 01 juillet 1998, 97-44906

...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Nadine X..., demeurant ..., 2°/ M. XC... Bosse, demeurant ..., 3°/ M. Claude XB..., demeurant ..., 4°/ M. André XW..., demeurant HLM Roquecoquille, bât. 13, 13160 Chateaurenard, 5°/ M. Francis Q..., demeurant ..., 6°/ M. Gérard A..., demeurant ... de Coq, 84140 Montfavet, 7°/ M. Fabien O..., demeurant ..., 8°/ M. Michel XA..., demeurant ..., 9°/ M. Gilles d'M..., demeurant ..., Saint Ruf, 84000 Avignon, 10°/ M. Patrick G..., demeurant boulevard...

France | 01/07/1998 | Chambre sociale

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 01 juillet 1998, 96-41258

...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association Audoise Sociale et Médicale, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1996 par la cour d'appel de Montpellier chambre sociale, au profit de M. Roger X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 mai 1998, où étaient présents : M. Desjardins, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Texier, conseiller rapporteur, M. Lanquetin, conseiller, MM. Boinot, Richard de la...

France | 01/07/1998 | Chambre sociale

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 01 juillet 1998, 96-42014

PRUD'HOMMES - Procédure - Demande - Demande d'un certificat de travail - Unicité de l'instance - Irrecevabilité. ... ...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Jean-Claude X..., demeurant 2 A, boulevard 1848 F, 11100 Narbonne, en cassation d'un jugement rendu le 27 mars 1996 par le conseil de prud'hommes de Narbonne section activités diverses, au profit de l'Association familiale départementale de l'aide aux infirmes mentaux AFDAIM, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en...

France | 01/07/1998 | Chambre sociale

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 01 juillet 1998, 96-45169

...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Ednord X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 juin 1996 par le conseil de prud'hommes de Cayenne section industrie, au profit de la société Pulval Dady, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 mai 1998, où étaient présents : M. Desjardins, conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, M. Lanquetin, conseiller rapporteur, M. Texier, conseiller, MM. Boinot, Richard de la Tour...

France | 01/07/1998 | Chambre sociale

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 01 juillet 1998, 96-41486

...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1996 par la cour d'appel de Rouen Chambre sociale, au profit de l'Association Cegim, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 mai 1998, où étaient présents : M. Desjardins, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Texier, Lanquetin, conseillers, MM. Boinot, Richard de la Tour, conseillers référendaires, M...

France | 01/07/1998 | Chambre sociale

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 01 juillet 1998, 96-45123

...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Moulin du Roc, société à responsabilité limitée, dont le siège est 24530 Champagnac de Belair, en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1996 par la cour d'appel de Bordeaux chambre sociale, au profit de Mme Catherine X..., demeurant ... de Belair, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 mai 1998, où étaient présents : M. Desjardins, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Lanquetin, conseiller...

France | 01/07/1998 | Chambre sociale

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 01 juillet 1998, 96-45162

...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sylvestra, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 10 septembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Montbrison, au profit de M. Gilles X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 mai 1998, où étaient présents : M. Desjardins, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Lanquetin, conseiller rapporteur, M. Texier, conseiller, MM...

France | 01/07/1998 | Chambre sociale
 
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