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Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. Angevin conseiller le plus ancien, faisant fonctions de president dans la jurisprudence francophone

199 résultats trouvés :

France | France, Cour de cassation, Chambre criminelle, 04 avril 1990, 88-83179

...M. Angevin conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre avril mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle DESACHE et GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X... Philippe, A... Stéphane, B... Jacques, LA...

France | 04/04/1990 | Chambre criminelle

France | France, Cour de cassation, Chambre criminelle, 25 avril 1990, 88-81103

...M. Angevin conseiller le plus ancien faisant fonctions de président...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq avril mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : Z... Jean-Paul, contre l'arrêt...

France | 25/04/1990 | Chambre criminelle

France | France, Cour de cassation, Chambre criminelle, 07 mars 1990, 87-90506

...M. Angevin conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, les observations de Me CAPRON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : Z... André, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 6...

France | 07/03/1990 | Chambre criminelle

France | France, Cour de cassation, Chambre criminelle, 14 février 1990, 88-83328

...M. Angevin conseiller le plus ancien faisant fonctions de président...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...

France | 14/02/1990 | Chambre criminelle

France | France, Cour de cassation, Chambre criminelle, 07 février 1990, 89-83482

...M. Angevin conseiller le plus ancien faisant fonctions de président...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : X... Rabah, contre...

France | 07/02/1990 | Chambre criminelle

France | France, Cour de cassation, Chambre criminelle, 07 mars 1990, 87-92021

COUPS ET VIOLENCES VOLONTAIRES - Eléments constitutifs - Elément intentionnel - Mobile - Effet. null ARME - Arme par destination -... ...M. Angevin conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me HENNUYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le...

France | 07/03/1990 | Chambre criminelle

France | France, Cour de cassation, Chambre criminelle, 07 mars 1990, 87-90937

...M. Angevin conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de Me GARAUD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : Z... Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date...

France | 07/03/1990 | Chambre criminelle

France | France, Cour de cassation, Chambre criminelle, 14 mars 1990, 87-90505

...M. Angevin conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatorze mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : X... Jean-Michel, contre...

France | 14/03/1990 | Chambre criminelle

France | France, Cour de cassation, Chambre criminelle, 07 février 1990, 88-81710

INSTRUCTION - Partie civile - Constitution - Recevabilité - Chambre d'accusation - Pouvoirs - Irrecevabilité - Examen abstrait des faits -... ...M. Angevin conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de Me JACOUPY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant...

France | 07/02/1990 | Chambre criminelle

France | France, Cour de cassation, Chambre criminelle, 28 février 1990, 89-82551

RESPONSABILITE CIVILE - Commettant - Préposé - Exercice des fonctions - Abus - Constatations insuffisantes. null ... ...M. Angevin conseiller le plus ancien faisant fonctions de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN et de Me ODENT, avocats en la Cour, et les conclusions de...

France | 28/02/1990 | Chambre criminelle
 
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