Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. LANQUETIN conseiller dans la jurisprudence francophone

...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Y... Banner, demeurant 1, Place du Midi, 94310 Orly, en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1995 par la cour d'appel de Versailles 11e chambre sociale, au profit de la société 3 S Aviation, dont le siège est ... l'Aillerie, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 décembre 1997, où étaient présents : M. Monboisse, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Besson, conseiller référendaire rapporteur...

...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative laitière de Ploudaniel, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1995 par la cour d'appel de Rennes 5e chambre, au profit de M. Derrier X..., demeurant au ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 décembre 1997, où étaient présents : M. Monboisse, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Bourgeot, conseiller référendaire rapporteur, M. Lanquetin, Mme...

CONVENTIONS COLLECTIVES - Edition - Domaine d'application - Editions de musique. CONVENTIONS COLLECTIVES - Edition - Classification - Cadre... ...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sogemédia, société anonyme dont le siège est ..., actuellement en liquidation judiciaire, représentée par M. Bertrand Z..., ès qualités de liquidateur judiciaire, demeurant ..., qui a déposé un mémoire en reprise d'instance ; en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1996 par la cour d'appel...

...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'entreprise de maçonnerie Thomas Xavier, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 juillet 1997 par le conseil de prud'hommes d'Etampes section industrie, au profit de M. X... Tanguy, demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 juin 1998, où étaient présents : M. Desjardins, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Lemoine-Jeanjean, conseiller rapporteur, M. Lanquetin...

...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guillaume Edinges, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 17 novembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Meaux, au profit de Mlle Z... Ourrak, demeurant La Pierre X..., Tour H, appartement 72, 77100 Meaux, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 décembre 1997, où étaient présents : M. Monboisse, conseiller le plus ancien faisant fonctions de...

...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. José X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1995 par le conseil de prud'hommes de Troyes section industrie, au profit de la société Etablissements Pons, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 décembre 1997, où étaient présents : M. Monboisse, conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, Mme Bourgeot, conseiller référendaire rapporteur, M...

...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alcatel CIT, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 décembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Guingamp section Industrie, au profit : 1°/ de Mme Monique A..., demeurant ..., 2°/ de Mme Marcelle B..., demeurant ..., appartement 311, 22300 Lannion, 3°/ de Mme Louisette S..., demeurant ..., 4°/ de Mme Marie-Pierre C..., demeurant ..., 5°/ de Mme Andrée D..., demeurant 22300 Saint-Lavan-en-Ploulec'h, 6°/ de Mme...

...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cardem démolition, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1996 par la cour d'appel de Colmar chambre sociale, section A, au profit de M. Serge X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 juin 1998, où étaient présents : M. Desjardins, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Lemoine-Jeanjean, conseiller rapporteur, M. Lanquetin...

...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Y... Moussa, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1996 par la cour d'appel de Paris 21e chambre, section A, au profit de la société Pour votre service, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 juin 1998, où étaient présents : M. Desjardins, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Lanquetin, conseiller rapporteur, Mme...

...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Batelec, actuellement en redressement judiciaire assistée par M. Pierre X..., ès qualités d'administrateur, demeurant ... et par M. Alain Z..., ès qualités de représentant des créanciers, demeurant ..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1996 par la cour d'appel de Nancy chambre sociale, au profit de M. Fabrice Y..., Demeurant le Cèdre Bleu, Entrée 19, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience...