La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social - page 302
Page 302 des 3 026 résultats trouvés :
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 24 décembre 2010 , 9C 385/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_385/2010 Arrêt du 24 décembre 2010 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Borella et Pfiffner Rauber. Greffière: Mme Moser-Szeless. Participants à la procédure S. _ , représentée par Me Yannis Sakkas, avocat, recourante, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal valaisan, Cour des assurances sociales...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 23 décembre 2010 , 9C 450/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_450/2010 Arrêt du 23 décembre 2010 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Seiler. Greffier: M. Wagner. Participants à la procédure B. _ et J. _ , représentés par Me Mauro Poggia, avocat, recourants, contre Service des prestations complémentaires, Route de Chêne 54, 1208 Genève, intimé. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI, recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 22 décembre 2010 , 9C 288/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_288/2010 Arrêt du 22 décembre 2010 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Kernen et Seiler. Greffier: M. Cretton. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, recourant, contre F. _ , représentée par Me Alain Vuithier, avocat, intimée. Objet Assurance-invalidité restitution de l'effet suspensif, recours contre la décision...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 22 décembre 2010 , 9C 625/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_625/2010 Arrêt du 22 décembre 2010 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge Kernen, en qualité de juge unique. Greffier: M. Cretton. Participants à la procédure G. _ , Espagne, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger, Avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la IIIe Cour du Tribunal administratif fédéral du 18 juin 2010. Vu: le...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 22 décembre 2010 , 9C 664/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_664/2010 Arrêt du 22 décembre 2010 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Kernen et Seiler. Greffière: Mme Reichen. Participants à la procédure C. _ , représenté par Me Laurent Damond, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 22 décembre 2010 , 9C 753/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_753/2010 Arrêt du 22 décembre 2010 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen. Greffier: M. Piguet. Participants à la procédure S. _ , représenté par Me Nicolas Mattenberger, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidité, recours contre le jugement de la Cour des assurances...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 20 décembre 2010 , 9C 381/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_381/2010 Arrêt du 20 décembre 2010 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Seiler et Boinay, Juge suppléant. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure Fonds de prévoyance des EMS, route du Lac 2, 1094 Paudex, représenté par Me Jacques-André Schneider, avocat, recourant, contre P. _ , représentée par Me Philippe Nordmann, avocat, intimée. Objet Prévoyance professionnelle, recours contre le jugement de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 20 décembre 2010 , 9C 444/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_444/2010 Arrêt du 20 décembre 2010 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen. Greffier: M. Wagner. Participants à la procédure Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève, recourant, contre N. _ , intimée. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève, Chambre 2, du 20 avril...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 17 décembre 2010 , 9C 283/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_283/2010 Arrêt du 17 décembre 2010 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Borella, Kernen, Seiler et Pfiffner Rauber. Greffier: M. Piguet. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité rente pour enfant, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 17 décembre 2010 , 9C 351/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_351/2010 Arrêt du 17 décembre 2010 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen. Greffier: M. Berthoud. Participants à la procédure R. _ , représentée par Me Aba Neeman, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal...
