La Jurisprudences de Suisse concernant formation:Iie cour de droit civil - page 520
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 10 mars 2011 , 5A 647/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_647/2010 Arrêt du 10 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et Herrmann. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure 1. A. _ et B. _ , 2. C. _ , 3. D. _ et E. _ , 4. F. _ et G. _ , 5. H. _ , 6. I. _ , 7. J. _ et K. _ , 8. L. _ et M. _ , tous représentés par Me Christian van Gessel, avocat, recourants, contre 1. N. _ SA, 2. O. _ , 3. P. _ , 4. Q. _ , 5. R. _ , tous représentés par Me...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 10 mars 2011 , 5A 764/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_764/2010 Arrêt du 10 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, L. Meyer et Herrmann. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Jean-Samuel Leuba, avocat, recourante, contre 1. B. _ , 2. C. _ , tous les deux représentés par Me Bernard Katz, avocat, intimés. Objet partage de copropriété, recours contre l'arrêt de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 10 mars 2011 , 5A 888/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_888/2010 Arrêt du 10 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure dame A. _ , épouse, représentée par Me Jérôme Bénédict, avocat, recourante, contre A. _ , époux, représenté par Me Corinne Monnard Séchaud, avocate, intimé. Objet mesures protectrices de l'union conjugale, recours contre l'arrêt du Tribunal civil de l'arrondissement de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 10 mars 2011 , 5A 914/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_914/2010 Arrêt du 10 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, Marazzi et Herrmann. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure dame A. _ , épouse, représentée par Me Hervé Crausaz, avocat, recourante, contre A. _ , représenté par Me Thomas Barth, avocat, intimé. Objet mesures protectrices de l'union conjugale, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 9 mars 2011 , 5A 393/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_393/2010, 5A_394/2010 Arrêt du 9 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme Mairot. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Serge Rouvinet, avocat, recourant, contre dame B. _ , représentée par Me Muriel Pierrehumbert, avocate, intimée. Objet 5A_393/2010 modification d'un jugement de divorce contribution d'entretien, 5A_394/2010 mesures provisoires...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 9 mars 2011 , 5A 874/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_874/2010 Arrêt du 9 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Nicolas de Gottrau, avocat, recourant, contre B. _ , représentée par Me Yves Siegrist, avocat, intimée. Objet séquestre, recours contre l'arrêt de la 1ère Section de la Cour de justice du canton de Genève du 4 novembre 2010. Vu: le recours en matière civile interjet...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 7 mars 2011 , 5A 158/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_158/2011 Arrêt du 7 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ SA, recourante, contre B. _ , intimée, Office des poursuites et des faillites de St-Maurice, rue du Chanoine-Broquet 2, 1890 St-Maurice, Registre du Commerce de St-Maurice, rue du Chanoine-Broquet 2, 1890 St-Maurice, Service du Registre foncier de Monthey, 1870 Monthey. Objet prononcé de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 7 mars 2011 , 5A 161/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_161/2011 Arrêt du 7 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Vice-Président du Tribunal de première instance de la République et canton de Genève, intimé. Objet assistance judiciaire complément du jugement de divorce, recours contre la décision de la Cour de justice du canton de Genève du 2 février 2011. Considérant: que, par décision du 2...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 4 mars 2011 , 5A 155/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_155/2011 Arrêt du 4 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure dame A. _ , recourante, contre A. _ , intimé. Objet mesures protectrices de l'union conjugale, recours contre l'arrêt du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois du 25 janvier 2011. Considérant: que, par arrêt du 25 janvier 2011, le Tribunal de l'arrondissement de l'Est vaudois a attribu...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 4 mars 2011 , 5G 1/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5G_1/2011 Arrêt du 4 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure A. _ SA, représentée par Me Jean-Marie Favre, avocat, requérante, contre B. _ SA, intimée, Office cantonal des faillites de l'Etat de Fribourg, Objet interprétation, demande d'interprétation de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse 5A_571/2010 du 2 février 2011. considérant...
