La Jurisprudences de Suisse concernant formation:Iie cour de droit civil - page 2
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 6 juillet 2023 , 5A 339/2023
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_339/2023 Arrêt du 6 juillet 2023 IIe Cour de droit civil Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Herrmann, Président, von Werdt et De Rossa. Greffière : Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A.A. _ , représenté par Me Sophie Beroud, avocate, recourant, contre B.A. _ , représentée par Me Jérôme Bénédict, avocat, intimée. Objet mesures provisionnelles, reconnaissance d'un jugement étranger, droits parentaux, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 5 juillet 2023 , 5A 390/2023
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_390/2023 Arrêt du 5 juillet 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffière : Mme Hildbrand. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre B. _ , représentée par Me Mirko Giorgini, avocat, intimée. Objet divorce contribution d'entretien, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 18 avril 2023 TD19.051933-221178 161. Considérant en...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 21 juin 2023 , 5A 384/2023
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_384/2023 Arrêt du 21 juin 2023 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Escher, Juge présidant. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure A. _ , représentée par Mes Nicolas Gillard et Adrian Veser, avocats, recourante, contre B. _ , représenté par Me Youri Widmer, avocat, intimé. Objet vente de gré à gré d'une part successorale plainte LP, recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 21 juin 2023 , 5A 385/2023
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_385/2023 Arrêt du 21 juin 2023 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Escher, Juge présidant. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure Office des faillites de l'arrondissement de l'Est vaudois, place de la Gare 5, 1800 Vevey, recourant, contre A. _ , représenté par Me Youri Widmer, avocat, intimé. Objet vente de gré à gré d'une part successorale plainte LP, recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 6 juin 2023 , 5A 424/2023
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_424/2023 Arrêt du 6 juin 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure A. _ SA, c/o Julien Greub, agent d'affaires breveté, recourante, contre Communauté des copropriétaires PPE B. _ , représentée par Me Pierre-Xavier Luciani, avocat, intimée, Objet ajournement de faillite, recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 8 mai 2023 , 5D 138/2022
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5D_138/2022 Arrêt du 8 mai 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Bovey, en qualité de juge unique. Greffière : Mme Achtari. Participants à la procédure A.A. _ , agissant par sa mère C. _ , représentée par Me Michael Battlogg, avocat, recourante, contre B.A. _ , représenté par Me Stéphane Cappi, avocat, intimé. Objet mainlevée définitive de l'opposition, recours contre la décision du Tribunal cantonal du Valais...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 8 mai 2023 , 5D 53/2023
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5D_53/2023 Arrêt du 8 mai 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Service de protection des mineurs du canton de Genève, boulevard de Saint-Georges 16-18, 1205 Genève, intimé. Objet placement d'enfant, participation financière, recours contre l'arrêt de la Chambre administrative de la Cour de justice du canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 3 mai 2023 , 5A 239/2023
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_239/2023 Arrêt du 3 mai 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Genève, rue des Glacis-de-Rive 6, 1207 Genève. Objet placement à des fins d'assistance, recours contre la décision de la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Genève du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 3 mai 2023 , 5A 243/2023
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_243/2023 Arrêt du 3 mai 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre B. _ SA, représentée par Me Béatrice Stahel, avocate, intimée. Objet mainlevée provisoire, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 30 janvier 2023 C/8293/2022, ACJC/171/2023. Considérant en fait et...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 2 mai 2023 , 5A 737/2022
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_737/2022 Arrêt du 2 mai 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Herrmann, Président, Escher et De Rossa. Greffière : Mme Jordan. Participants à la procédure A. _ , représentée par sa mère B. _ , c/o CO.DI.CI, Centro per i diritti del cittadino, recourante, contre C. _ , intimé. Objet mainlevée définitive de l'opposition, recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal...
