La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Cour des assurances sociales - page 18
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| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 19 janvier 2011, 9C 733/2010
Art. 56 LAMal; économicité du traitement. La jurisprudence publiée aux ATF 130 V 377 doit être modifiée, en ce sens que... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 17 janvier 2011, 9C 65/2010
Art. 8 al. 2 et art. 21 al. 2 et 4 LAI; art. 14 RAI; art. 2 al. 1 OMAI; ch. 1.03 OMAI Annexe; droit au remboursement des frais occasionnés par... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral, , 9C 1052/2010
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_1052/2010 Ordonnance du 13 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge U. Meyer, Président. Greffier: M. Berthoud. Participants à la procédure J. _ , recourant, contre Agrisano Assureur-maladie et accidents, Laurstrasse 10, 5200 Brugg AG, intimé. Objet Assurance-maladie, recours contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue française, du 15 décembre 2010. Vu: la lettre datée du 30 décembre...
| Suisse, Tribunal fédéral, , 9C 848/2010
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_848/2010 Ordonnance du 11 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge Borella, en qualité de juge unique. Greffière: Mme Moser-Szeless. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Bernard Delaloye, avocat, recourante, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal valaisan, Cour des assurances sociales, du 6 septembre 2010...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 04 janvier 2011, 9C 697/2010
Art. 25 LAMal; art. 20 et 20a OPAS; liste des moyens et appareils LiMA; annexe 2 OPAS; traitement médical au moyen d'une attelle Michigan.... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
