La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Cour des assurances sociales - page 17
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| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 23 mars 2011, 8C 713/2010
Art. 13 al. 1 LAFam; art. 10 OAFam. Le ch. m. 519.1 des directives pour l'application de la loi fédérale sur les allocations... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 23 mars 2011, 9C 592/2010
Art. 69 al. 1bis LAI; répartition des frais en cas de renvoi. En cas de renvoi pour instruction complémentaire, qui revient à... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral, , 8C 1037/2010
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_1037/2010 Ordonnance du 10 mars 2011 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffière: Mme Berset. Participants à la procédure S. _ , représenté par Me Philippe Kitsos, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents retrait du recours, recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales du...
| Suisse, Tribunal fédéral, , 8C 673/2010
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_673/2010 Ordonnance du 10 mars 2011 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffière: Mme Berset. Participants à la procédure Service de l'emploi du canton de Vaud, rue Caroline 11, 1014 Lausanne Adm cant VD, recourant, contre Y. _ , intimé. Objet Assurance-chômage, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois du 29 juin 2010. Vu: la lettre du 2 mars 2011 par...
| Suisse, Tribunal fédéral, , 9C 890/2010
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_890/2010 Ordonnance du 9 mars 2011 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge Borella, en qualité de juge unique. Greffière: Mme Moser-Szeless. Participants à la procédure B. _ , recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 23 juillet 2010. Vu...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 25 février 2011, 8C 603/2010
Art. 52 al. 1 LACI; étendue de l'indemnité en cas d'insolvabilité. L'indemnité en cas d'insolvabilité ne couvre ni les créances qui... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 25 février 2011, 9C 282/2010
Art. 9 al. 2 et 5 let. a LPC; calcul du revenu déterminant et des dépenses reconnues d'une personne divorcée qui continue à faire ménage... ...Cour des assurances sociales...Texte original en italien : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 25 février 2011, 9C 871/2010
Art. 95 let. a, art. 97 al. 1 et art. 105 al. 1 et 2 LTF. Pouvoir d'examen en lien avec des syndromes douloureux somatoformes... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral, , 8C 50/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_50/2011 Ordonnance du 17 février 2011 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents retrait du recours, recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève du 9...
| Suisse, Tribunal fédéral, , 8C 632/2010
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_632/2010 Ordonnance du 26 janvier 2011 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure 1. A. _ , 2. B. _ , 3. C. _ , tous trois représentés par le Service d'Aide Juridique aux Exilé-e-s, recourants, contre Service de la population du canton de Vaud, avenue de Beaulieu 19, 1014 Lausanne Adm cant VD, intimé. Objet Aide sociale, recours contre le jugement du Tribunal...
