La Jurisprudences de France | Tribunal judiciaire concernant formation:2ème chambre cab1 - page 2

...2ème chambre cab1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/11817 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2VSP AFFAIRE : M. G J Me Ange TOSCANO C/ Compagnie d’assurance MUTUELLE DES MOTARDS la SELARL ABEILLE ASSOCIES ; Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Stéphanie BERTHELOT Greffier : Madame WANDA FLOC’H, lors des débats A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au : 12 Juillet 2024 Les parties ont été avisées...

...2ème chambre cab1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/11819 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2WNX AFFAIRE : M. R T Me Virgile REYNAUD C/ Compagnie d’assurance MMA IARD Me Henri LABI ; Organisme CPAM 13 DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT Greffier : Madame WANDA FLOC’H, lors des débats A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au : 12 Juillet 2024 Les parties ont été avisées que le prononcé public de...

...2ème chambre cab1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/12107 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2WGM AFFAIRE : M. M D Me Fabrice ANDRAC C/ S.A. GENERALI Me Laura CABANAS ; Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT Greffier : Madame WANDA FLOC’H, lors des débats A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au : 12 Juillet 2024 Les parties ont été avisées que le prononcé public...

...2ème chambre cab1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/01994 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3AKH AFFAIRE : M. O J la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P C/ S.A. AXA FRANCE IARD l’ASSOCIATION ASSOCIATION CENAC, CARRIERE ASSOCIÉS ; Organisme CPAM DES BDR DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Stéphanie BERTHELOT Greffier : Madame WANDA FLOC’H, lors des débats A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au : 12 Juillet 2024 Les parties ont...

...2ème chambre cab1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE - CABINET 1 ********* ORDONNANCE D’INCIDENT PLAIDE LE 07 Juin 2024 MIS EN DELIBERE AU VENDREDI 12 JUILLET 2024 MISE A DISPOSITION LE VENDREDI 12 JUILLET 2024 MAGISTRAT : Madame Stéphanie BERTHELOT, GREFFIER : Madame WANDA FLOC’H N° RG 23/04938 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3MJS PARTIES DEMANDEUR Monsieur I B , demeurant Adresse 3 représenté par Me Elie ATTIA, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES Organisme CPAM, dont le siège social est sis Adresse 1, pris en la personne de son...

...2ème chambre cab1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE - CABINET 1 ********* ORDONNANCE D’INCIDENT PLAIDE LE 07 Juin 2024 MIS EN DELIBERE AU VENDREDI 12 JUILLET 2024 MISE A DISPOSITION LE VENDREDI 12 JUILLET 2024 MAGISTRAT : Madame Stéphanie BERTHELOT, GREFFIERS : Madame WANDA FLOC’H et Madame Célia SANDJIVY N° RG 23/04988 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3MOJ PARTIES DEMANDEUR Monsieur V X, demeurant Adresse 1 représenté par Me Lisa RAMOS, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Compagnie d’assurance PACIFICA, dont le siège social est sis...

...2ème chambre cab1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 21/02619 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YRNM AFFAIRE : Mme I N Y Z-E et consorts Z-E; Madame U H S L ZMe Sarah ZENOU C/ M. P T Maître Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE ASSOCIES; Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT Greffier : Madame WANDA FLOC’H, lors des débats A l'issue de laquelle, la date du...

...2ème chambre cab1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 21/08033 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZDM6 AFFAIRE : Mme B K Maître Mickael NAKACHE de la SARL MN AVOCAT - MICKAËL NAKACHE C/ S.A. MATMUT la SELARL LESCUDIER ASSOCIES ; Mutuelle MSA DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT Greffier : Madame WANDA FLOC’H, lors des débats A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au : 05 Juillet 2024 Les parties ont...

...2ème chambre cab1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 21/08531 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZBS2 AFFAIRE : M. G M V la SELARL CABINET SONIA MEZI C/ Organisme FGAO Me Etienne ABEILLE ; Caisse CPAM des Bouches-du-Rhônes ; M. O I T DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT Greffier : Madame WANDA FLOC’H, lors des débats A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au : 05 Juillet 2024 Les parties ont...

...2ème chambre cab1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 21/09358 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZJB4 AFFAIRE : Mme P O Me Paul-victor BONAN C/ Compagnie d’assurance GROUPAMA MEDITERRANEE l’ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA ; Organisme CPAM 13 DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT Greffier : Madame WANDA FLOC’H A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au : 05 Juillet 2024 PRONONCE : En audience...