La jurisprudences de Suisse - page 260
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| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 8 juin 2022 , 6B 1132/2021
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1132/2021 Arrêt du 8 juin 2022 Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffière : Mme Kistler Vianin. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre 1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, 2. B.B. _ , 3. C.B. _ , tous les deux représentés par Me Simon Ntah, avocat, intimés. Objet Dénonciation calomnieuse; droit d'être entendu, recours contre le jugement de la Cour d'appel...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 8 juin 2022 , 6B 1404/2021
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1404/2021 Arrêt du 8 juin 2022 Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et Hofmann, Juge suppléant. Greffière : Mme Klinke. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jämes Dällenbach, avocat, recourant, contre 1. Ministère public de la République et canton de Neuchâtel, passage de la Bonne-Fontaine 41, 2300 La Chaux-de-Fonds, 2. B.B. _ , représentée par Me Gérard Biétry, avocat, intimés. Objet Contraintes sexuelles; viol; arbitraire...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 8 juin 2022 , 6B 281/2022
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_281/2022 Arrêt du 8 juin 2022 Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Hurni et Hofmann, Juge suppléant. Greffière : Mme Klinke. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Hervé Dutoit, avocat, recourant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; arbitraire, recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 8 juin 2022 , 6B 364/2022
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_364/2022 Arrêt du 8 juin 2022 Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffier : M. Vallat. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Ministère public de la République et canton de Neuchâtel, passage de la Bonne-Fontaine 41, 2300 La Chaux-de-Fonds, intimé. Objet Vol, etc.; présomption d'innocence; expulsion, recours contre le jugement de la Cour pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 27 octobre 2021...
| Suisse, Tribunal fédéral, , 6B 439/2022
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_439/2022 Ordonnance du 8 juin 2022 Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Denys, Juge présidant. Greffière : Mme Klinke. Participants à la procédure A. _ AG, représentée par Me Alexandre Montavon, avocat, recourante, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, intimé. Objet Retrait du recours ordonnance de non-entrée en matière, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours, du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 8 juin 2022 , 6B 518/2021
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_518/2021 Arrêt du 8 juin 2022 Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et Hurni. Greffière : Mme Rettby. Participants à la procédure Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, recourant, contre 1. A. _ , représenté par Me Alain Berger, avocat, 2. B _ , représenté par Me Yaël Hayat, avocate, 3. C. _ , représenté par Me Anne Iseli Dubois, avocate, intimés. Objet Abus d'autorité; exemption de peine...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 8 juin 2022 , 6B 5/2022
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_5/2022 Arrêt du 8 juin 2022 Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et Hurni. Greffière : Mme Kistler Vianin. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Matthieu Genillod, avocat, recourant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Libération conditionnelle à mi-peine art. 86 al. 4 CP , recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 8 juin 2022 , 6B 589/2021
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_589/2021 Arrêt du 8 juin 2022 Cour de droit pénal Composition Mmes et MM. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys, van de Graaf, Koch et Hurni. Greffière : Mme Kistler Vianin. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Ludovic Tirelli, avocat, recourant, contre 1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, 2. B. _ , représentée par Me Anissa Hallenbarter, avocate, intimés. Objet Contrainte sexuelle et viol en commun; propagation d'une maladie...
| Suisse, Tribunal fédéral, , 6B 762/2021
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_762/2021 Arrêt 8 juin 2022 Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et Hurni. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me João Lopes, avocat, recourant, contre 1. Ministère public de l'Etat de Fribourg, case postale 1638, 1701 Fribourg, 2. B. _ , agissant par C. _ , 3. D. _ , agissant par E. _ , représenté par Me Michel Esseiva, avocat, intimés. Objet Viol, contrainte sexuelle, contrainte; violation du principe...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 8 juin 2022 , 6B 78/2022
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_78/2022 Arrêt du 8 juin 2022 Cour de droit pénal Composition Mmes et MM. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys, Muschietti, van de Graaf et Hurni. Greffière : Mme Kistler Vianin. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Matthieu Genillod, avocat, recourant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Refus du régime du travail externe art. 77a CP , recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud...
