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6S.307/2003 /viz
Arrêt du 9 octobre 2003
Cour de cassation pénale
MM. et Mme les Juges Schneider, Président, Kolly et Brahier
Franchetti, Juge
suppléante.
Greffière: Mme Angéloz.
C. ________,
recourant, représenté par Me Stefan Disch, avocat,
ch. des Trois-Rois 5bis, case postale 2608,
1002 Lausanne,
contre
Ministère public du canton de Vaud,
rue de l'Université 24, case postale, 1014 Lausanne.
Assassinat; atteinte à la paix des morts;
fixation de la peine,
pourvoi en nullité contre l'arrêt du Tribunal cantonal vaudois, Cour
de
cassation pénale, du 4 octobre 2002.
Faits:
A.
Par jugement du 14 février 2002, le Tribunal criminel de
l'arrondissement de
Lausanne a condamné C.________, ressortissant sri-lankais né en 1966,
pour
assassinat (art. 112 CP) et atteinte à la paix des morts (art. 262
CP), à la
peine de 14 ans de réclusion et a ordonné son expulsion pour 15 ans
avec
sursis pendant 5 ans. Il a par ailleurs condamné plusieurs coaccusés,
à
savoir A.________, B.________ et D.________, et statué sur des
conclusions
civiles.
B.
Cette condamnation repose, en résumé, sur les faits suivants.
B.a En 1996, E.________ a fait la connaissance de F.________, avec
laquelle
il a noué une relation intime. Lors d'un séjour en Albanie en février
1997,
F.________ a été fiancée contre sa volonté à un compatriote albanais,
ce dont
E.________ a été très affecté. Après le mariage de F.________, dont
le mari
est resté en Albanie, les amants ont continué de se retrouver en
cachette.
B.b En novembre 1999, E.________ a décidé de se marier avec une
compatriote.
Il a demandé à un ami, B.________, d'organiser son mariage avec
D.________,
soeur de A.________, lui-même ami de B.________. A.________ et
B.________
étaient au courant de la relation amoureuse qu'avait eue E.________
avec une
femme albanaise, lequel leur a toutefois certifié que cette relation
avait
cessé. Le mariage a ainsi eu lieu le 5 décembre 1999, selon le rite
tamoul
uniquement.
B.c Malgré son mariage, E.________ a poursuivi sa relation avec
F.________.
S'étant rapidement rendu compte que son mari n'était pas heureux de
leur
union, D.________ en a parlé à sa mère, à son frère et à B.________,
avec
lequel elle entretenait de bons rapports.
Le 18 janvier 2000, A.________, accompagné de sa mère et de
B.________, s'est
rendu chez G.________, cousin de E.________, qui avait cautionné le
mariage.
G.________ s'est entretenu avec E.________, qui a contesté poursuivre
sa
relation avec une femme albanaise. Peu convaincus, A.________,
B.________ et
un de leurs compatriotes, C.________, mis entre-temps dans la
confidence,
ont, durant les jours suivants, tenté de diverses manières d'intimider
E.________, dévissant et jetant dans le lac les plaques
d'immatriculation du
véhicule qu'il utilisait, griffonnant des dessins et menaces sur la
porte de
son studio et cassant une clef dans le cylindre.
B.d Le 15 février 2000, E.________ a avoué à B.________ qu'il
poursuivait sa
relation avec F.________, ajoutant que sa vie privée ne le regardait
pas. Il
a par ailleurs déclaré à son épouse qu'un jour il lui dirait toute la
vérité,
mais qu'elle devait le considérer désormais comme un frère et non
comme un
mari.
De leur côté, A.________ et B.________, voyant que leurs tentatives
d'intimidation étaient restées vaines et se sentant responsables de
l'union
de E.________ et de D.________, ont décidé d'agir de façon radicale.
Après de
nombreuses discussions, ils ont décidé de le battre à mort et, à
cette fin,
ont sollicité l'aide de C.________.
B.e Le 21 février 2000, B.________ a averti par téléphone D.________
de leur
intention de se rendre à son domicile pour agresser son mari, qui
avait trahi
leur confiance, laissant clairement entendre qu'ils voulaient le
tuer. Dans
un premier temps, le projet a toutefois dû être reporté en raison de
l'indisponibilité de A.________.
Le 24 février 2000, A.________ et B.________ ont téléphoné à
D.________ pour
connaître l'heure de retour de son mari. En vue de l'exécution de leur
projet, ils s'étaient procurés divers accessoires, soit un spray
lacrymogène,
un tuyau métallique, un rouleau de scotch double-face pour bâillonner
la
victime, des attaches en plastique autoblocantes pour lui lier les
mains et
les pieds et une pelle destinée à enterrer le cadavre. Dans la
soirée, ils
ont demandé à C.________ de les rejoindre et, après avoir tous
consommé du
cognac mélangé à du Coca-Cola pour se donner du courage, se sont
rendus en
voiture au domicile de E.________.
B.f Peu avant leur arrivée, vers 22 heures, A.________ s'est assuré
auprès de
D.________ de la présence de son mari et lui a demandé d'ouvrir la
porte de
l'immeuble. Une fois dans l'appartement, A.________ et ses deux
comparses ont
pris place dans le salon pour discuter avec E.________, l'épouse de ce
dernier se trouvant dans la cuisine. B.________ s'est alors
soudainement levé
et a aspergé avec le spray le visage de E.________, puis, prenant le
tuyau
métallique qu'il avait dissimulé dans ses vêtements, a frappé
E.________, qui
se protégeait le visage avec les mains, à la hauteur de la nuque. Il a
ensuite donné le tuyau à A.________, qui, à son tour, a frappé à
plusieurs
reprises la victime à la tête et aux jambes. Pendant ce temps,
C.________,
chargé d'empêcher la victime de crier, s'était déplacé derrière elle,
lui
mettant la main devant la bouche avant de la bâillonner avec un
foulard.
L'agression a duré une quinzaine de minutes. Après quoi, A.________ et
B.________ ont couché la victime sur le sol et lui ont lié les mains
dans le
dos ainsi que les chevilles avec des attaches en plastique
autoblocantes. Au
moyen de deux autres attaches autoblocantes, liées préalablement
entre elles,
ils ont alors serré le cou de la victime, tirant sur le système de
fermeture
autoblocant. C.________, qui maintenait toujours le bâillon, a
entendu un
râle et a encore demandé à ses comparses de serrer plus fort les
brides
autour du cou de la victime.
B.g Le corps de la victime a été emballé dans une couverture,
maintenue avec
le scotch et le câble du téléphone, préalablement arraché, puis placé
dans le
coffre de la voiture. Les trois agresseurs se sont ensuite rendus
dans une
forêt, où ils ont tenté sans succès d'enterrer le corps. Après une
seconde
tentative, également vaine, dans une autre forêt, ils ont finalement
abandonné le corps sur place et, après s'être procuré un bidon de
quinze
litres d'essence, lui ont mis le feu. Le même soir, ils ont fait
disparaître
divers objets compromettants (tuyau métallique, coussins
ensanglantés, carte
SIM et téléphone portable de la victime), les jetant dans des
poubelles
éparses.
Le lendemain du crime, A.________ et B.________ sont retournés dans
l'appartement de la victime pour nettoyer les taches de sang et
effacer leurs
empreintes digitales. Ils se sont également débarrassés du spray et
des
vêtements qu'ils portaient au moment des faits et ont même racheté un
téléphone, avec lequel l'un d'eux a fait semblant de chercher à
atteindre la
victime à son lieu de travail. C.________ n'a pas participé à ces
opérations,
sous le faux prétexte d'un déplacement en Suisse allemande.
Le 28 février 2000, D.________, qui avait appris la mort de son mari
le soir
même ou le lendemain du crime, a annoncé sa disparition à la police.
C.
Par arrêt du 4 octobre 2002, la Cour de cassation pénale du Tribunal
cantonal
vaudois a écarté le recours en nullité et en réforme interjeté par
C.________
contre ce jugement, de même que ceux de ses coaccusés et d'une partie
civile.
Elle a notamment considéré que l'homicide avait été qualifié à juste
titre
d'assassinat, que C.________ y avait bien participé en qualité de
coauteur et
que, compte tenu des éléments à prendre en compte, la peine qui lui
avait été
infligée n'était pas excessive.
D.
C.________ se pourvoit en nullité au Tribunal fédéral. Contestant les
infractions retenues à son encontre, le degré de sa participation à
l'homicide ainsi que la peine qui lui a été infligée, il conclut à
l'annulation de l'arrêt attaqué, en sollicitant l'assistance
judiciaire.
Le Tribunal fédéral considère en droit:
1.
Saisi d'un pourvoi en nullité, qui ne peut être formé que pour
violation du
droit fédéral (art. 269 PPF), la Cour de cassation contrôle
l'application de
ce droit sur la base d'un état de fait définitivement arrêté par
l'autorité
cantonale (cf. art. 273 al. 1 let. b et 277bis al. 1 PPF). Le
raisonnement
juridique doit donc être mené sur la base des faits retenus dans la
décision
attaquée, dont le recourant est irrecevable à s'écarter (ATF 126 IV 65
consid. 1 p. 66/67; 124 IV 53 consid. 1 p. 55, 81 consid. 2a p. 83 et
les
arrêts cités).
2.
Le recourant conteste que l'homicide qui lui est reproché puisse être
qualifié d'assassinat, faisant valoir, en substance, qu'on ne peut
personnellement lui imputer une manière d'agir particulièrement
odieuse ni
lui faire grief d'avoir agi pour un motif futile.
2.1 L'assassinat (art. 112 CP) est une forme qualifiée d'homicide
intentionnel, qui se distingue du meurtre ordinaire (art. 111 CP) par
le le
fait que l'auteur a tué avec une absence particulière de scrupules.
Cette
dernière suppose une faute spécialement lourde et déduite
exclusivement de la
commission de l'acte; pour la caractériser l'art. 112 CP évoque le
cas où les
mobiles, le but ou la façon d'agir de l'auteur sont particulièrement
odieux,
mais cet énoncé n'est pas exhaustif.
Pour déterminer si l'on se trouve en présence d'un assassinat, il faut
procéder à une appréciation d'ensemble des circonstances externes et
internes
de l'acte (mode d'exécution, mobile, but, etc.); les antécédents et le
comportement de l'auteur après l'acte sont également à prendre en
considération, s'ils ont une relation directe avec cet acte et sont
révélateurs de la personnalité de l'auteur. Il y a assassinat
lorsqu'il
résulte de l'ensemble de ces circonstances que l'auteur a fait preuve
du
mépris le plus complet pour la vie d'autrui. Alors que le meurtrier
agit pour
des motifs plus ou moins compréhensibles, généralement dans une grave
situation conflictuelle, l'assassin est une personne qui agit de sang
froid,
sans scrupules, qui démontre un égoïsme primaire et odieux et qui,
dans le
but de poursuivre ses propres intérêts, ne tient aucun compte de la
vie
d'autrui. Chez l'assassin, l'égoïsme l'emporte en général sur toute
autre
considération; il est souvent prêt, pour satisfaire des besoins
égoïstes, à
sacrifier un être humain dont il n'a pas eu à souffrir. La
destruction de la
vie d'autrui est toujours d'une gravité extrême; pour retenir la
qualification d'assassinat, il faut cependant que la faute de
l'auteur, par
son caractère odieux, se distingue nettement de celle d'un meurtrier
au sens
de l'art. 111 CP (ATF 127 IV 10 consid. 1a p. 13 s. et les arrêts
cités).
Aux termes de l'art. 26 CP, les relations, qualités et circonstances
personnelles spéciales dont l'effet est d'augmenter, de diminuer ou
d'exclure
la peine n'auront cet effet qu'à l'égard de l'auteur, instigateur ou
complice
qu'elles concernent. En cas d'homicide, seul peut donc être condamné
en
application de l'art. 112 CP le participant qui l'a commis avec une
absence
particulière de scrupules (ATF 120 IV 265 consid. 3a p. 275).
2.2 L'arrêt attaqué retient que le recourant a en définitive agi
parce qu'il
a préféré choisir de conserver l'amitié de ses deux amis, soit des
coaccusés
A.________ et B.________, plutôt que de sauver une vie humaine. A
l'appui, il
relève que le recourant n'a pas été directement humilié par le
comportement
de la victime, mais qu'on peut tout au plus admettre que l'échec du
mariage
de celle-ci, en lui renvoyant l'image de ses propres déboires
conjugaux, a pu
éveiller chez lui un sentiment de justicier. Il observe également que
l'expertise à laquelle a été soumis le recourant, si elle fait état
d'une
personnalité très dépendante, ne considère pas moins que cette
faiblesse de
la personnalité ne permet pas de comprendre qu'il n'ait pu avoir
conscience
de la gravité de ses actes; à cet égard, il ajoute que l'expertise
souligne
d'ailleurs que le recourant a su par la suite opposer un refus à ses
comparses lorsqu'ils l'ont sollicité pour aller nettoyer
l'appartement de la
victime le lendemain de l'homicide.
Ces constatations relèvent du fait et lient donc la Cour de céans
(cf. supra,
consid. 1). Il en résulte que le recourant n'a pas agi parce qu'il
aurait eu
personnellement à souffrir d'un comportement répréhensible de la
victime à
son égard, laquelle ne l'a personnellement ni blessé ni offensé, et
qu'il ne
l'a pas non plus fait parce qu'il aurait été incapable d'opposer un
refus à
ses comparses, mais parce que, plutôt que de déplaire à ces derniers,
il a
préféré adhérer à leur projet criminel, dût-il pour cela sacrifier la
vie
d'un ami, dont il n'avait pourtant pas eu personnellement à souffrir.
En fin
de compte, l'égoïsme l'a donc emporté chez lui sur toute autre
considération.
Au demeurant, l'arrêt attaqué constate que le recourant, qui avait
été mis
dans la confidence, savait qu'il s'agissait de battre la victime à
mort. Le
soir du crime, lorsque ses comparses ont soudainement agressé la
victime et,
sortant un tuyau métallique, ont entrepris de la battre sauvagement,
il n'a
manifesté aucune surprise. Plus est, il est établi en fait qu'il
s'était vu
attribuer un rôle précis dans l'exécution de l'homicide, lors duquel
il était
chargé d'empêcher la victime de crier pendant que ses comparses la
battaient
puis l'étranglaient et, comme le relève par ailleurs l'arrêt attaqué,
il s'en
est acquitté avec zèle et est même allé au-delà en suggérant de
serrer plus
fort le cou de la victime lorsqu'il l'a entendu râler. Il est dès lors
manifeste que le recourant savait à quoi s'en tenir quant à la
manière dont
l'homicide serait perpétré et y a pleinement adhéré. Il a ainsi
apporté, en
toute connaissance de cause, son concours à une mise à mort commise
avec une
lâcheté, une sauvagerie et un sang froid qui ont conduit à juste
titre à
qualifier sa manière d'agir de particulièrement odieuse. Le
comportement du
recourant après l'acte, lequel est en relation directe avec ce
dernier, ne
fait que le confirmer; après avoir, avec ses comparses, vainement
tenté, à
deux reprises, de faire disparaître le cadavre en l'enterrant, il n'a
pas
hésité, d'un commun accord avec eux, à le brûler après l'avoir arrosé
d'essence.
Dans ces conditions, c'est sans violation du droit fédéral que l'arrêt
attaqué retient l'assassinat, à l'exclusion du meurtre. Le recourant
n'établit d'ailleurs pas réellement de violation de l'art. 112 CP sur
la base
des faits retenus. Son argumentation se réduit en effet largement à
rediscuter les constatations cantonales relatives à ses mobiles et à
soutenir
qu'il ignorait tout de la manière dont l'homicide serait perpétré, ce
qu'il
est irrecevable à faire dans un pourvoi en nullité (cf. supra,
consid. 1).
3.
Le recourant conteste le degré de sa participation à l'homicide,
soutenant
que son rôle n'a été que celui d'un simple complice, et non d'un
coauteur.
3.1 Est un coauteur, celui qui collabore, intentionnellement et de
manière
déterminante, avec d'autres personnes à la décision de commettre une
infraction, à son organisation ou à son exécution, au point
d'apparaître
comme l'un des participants principaux. Il faut que, d'après les
circonstances du cas concret et le plan d'action, la contribution du
coauteur
apparaisse essentielle à l'exécution de l'infraction; la seule
volonté quant
à l'acte ne suffit pas; il n'est toutefois pas nécessaire que le
coauteur ait
effectivement participé à l'exécution de l'acte ou ait pu
l'influencer. La
coactivité suppose une décision commune, mais qui ne doit pas
nécessairement
être expresse; elle peut aussi résulter d'actes concluants et le dol
éventuel
quant au résultat suffit. Il n'est pas nécessaire que le coauteur
participe à
la conception du projet; il peut y adhérer ultérieurement. Il n'est
pas non
plus nécessaire que l'acte soit prémédité; le coauteur peut s'y
associer en
cours d'exécution. Ce qui est déterminant c'est que l'auteur se soit
associé
à la décision dont est issue l'infraction ou à la réalisation de cette
dernière, dans des conditions ou dans une mesure qui le font
apparaître comme
un participant non pas secondaire, mais principal (ATF 125 IV 134
consid. 3a
p. 136 et les arrêts cités).
Le complice est "celui qui aura intentionnellement prêté assistance
pour
commettre un crime ou un délit" (art. 25 CP). La complicité est une
forme de
participation accessoire à l'infraction; elle suppose que le complice
apporte
à l'auteur principal une contribution causale à la réalisation de
l'infraction, de telle sorte que les événements ne se seraient pas
déroulés
de la même manière sans cette contribution. Il n'est toutefois pas
nécessaire
que l'assistance du complice ait été une condition sine qua non de la
réalisation de l'infraction; il suffit qu'elle l'ait favorisée (ATF
121 IV
109 consid. 3a p. 119; 120 IV 265 consid. 2c/aa p. 272; 119 IV 289
consid.
2c/aa p. 292; 118 IV 309 consid. 1a p. 312 et les arrêts cités).
3.2 En l'espèce, il est manifeste que le rôle du recourant n'a pas
été celui
d'un simple complice. S'il n'est pas établi qu'il ait pris part à la
conception du projet délictueux, il a par la suite pleinement adhéré
à ce
projet, acceptant, en toute connaissance de cause, d'apporter sa
contribution
à un plan consistant à battre la victime à mort, dont l'essentiel,
voire
maints détails, lui étaient manifestement connus, puisqu'il s'était vu
attribuer un rôle précis, qui impliquait qu'il coordonne son
comportement à
celui de ses comparses. Il s'est donc associé, à tout le moins par
actes
concluants, de manière significative à la décision dont est issue
l'homicide.
Il a ensuite participé à l'exécution du projet, en assumant avec
zèle, et
même au-delà, le rôle qui lui revenait et qui ne se limitait certes
pas à un
simple acte de favorisation. Le recourant ne s'est en effet pas borné
à
favoriser de manière accessoire la réalisation du projet délictueux
décidé
par ses comparses, par exemple en leur servant de chauffeur ou en leur
fournissant quelques renseignements propres à leur faciliter la
tâche. Il a
participé activement à la réalisation de la décision de tuer la
victime,
selon un plan qui, en tout cas pour l'essentiel, lui était connu, et a
contribué de manière décisive à la mise à mort de celle-ci, qu'il n'a
pas
moins voulue que ses comparses, comme le montre notamment sa
suggestion de
resserrer l'étreinte autour du cou de la victime lorsqu'il l'a
entendu râler.
Sur la base des faits retenus, qu'il est irrecevable à contester ou
rediscuter, il n'était en rien contraire au droit fédéral d'admettre
que le
recourant a participé à l'homicide en tant que coauteur, et non comme
un
simple complice.
4.
Le recourant invoque une violation des art. 68 et 262 CP. Alléguant
qu'il
n'avait d'autre intention que de faire disparaître le cadavre pour
masquer
l'homicide, il soutient que l'infraction d'atteinte à la paix des
morts ne
pouvait être retenue à sa charge, le concours entre cette infraction
et
l'homicide étant ainsi exclu et la peine devant en conséquence être
sensiblement réduite.
4.1 Ce grief revient à contester la réalisation de l'infraction
réprimée par
l'art. 262 CP; en effet, le concours entre cette infraction et
l'homicide
n'est en soi pas contesté par le recourant, qui ne l'exclut que comme
une
conséquence de la prétendue violation de l'art. 262 CP.
Le grief ainsi soulevé n'a toutefois pas été soumis à la cour de
cassation
cantonale, qui ne l'a donc pas examiné. Se pose dès lors la question
de sa
recevabilité.
4.2 Le pourvoi en nullité au Tribunal fédéral revêt un caractère
subsidiaire
par rapport aux voies de recours de droit cantonal et suppose donc
l'épuisement préalable des instances et voies de droit cantonales
permettant
de faire réexaminer librement l'application du droit fédéral. Il
découle de
cette exigence, résultant de l'art. 268 ch. 1 PPF, que si l'autorité
cantonale avait la possibilité ou le devoir, selon le droit cantonal,
d'examiner aussi des questions de droit qui ne lui étaient pas
expressément
soumises, ces questions peuvent être soulevées pour la première fois
dans le
cadre du pourvoi en nullité au Tribunal fédéral. En revanche, si
l'autorité
cantonale, selon la loi de procédure applicable, ne pouvait examiner
que les
griefs valablement soulevés devant elle, il n'y a pas d'épuisement des
instances cantonales, si la question déjà connue n'a pas été
régulièrement
invoquée, de sorte que l'autorité cantonale ne pouvait se prononcer
sur
celle-ci (ATF 123 IV 42 consid. 2a p. 44 s.; 122 IV 56 consid. 3b p.
60 s.,
285 consid. 1c p. 287; 121 IV 340 consid. 1a p. 341).
En procédure pénale vaudoise, la violation de la loi, notamment de la
loi
pénale, doit être invoquée dans le cadre d'un recours en réforme (cf.
art.
415 CPP/VD). Selon l'art. 447 al. 1 CPP/VD, saisie d'un tel recours,
la cour
de cassation vaudoise examine librement les questions de droit sans
être
limitée aux moyens que les parties invoquent; l'alinéa 2 de cette
disposition
apporte toutefois des limites au principe ainsi posé, en prévoyant
notamment
que "la cour de cassation ne peut cependant aller au-delà des
conclusions du
recourant" (art. 447 al. 2 1ère phrase CPP/VD).
4.3 Il résulte de l'arrêt attaqué que, dans son recours en réforme, le
recourant a contesté la qualification d'assassinat, le degré de sa
participation à l'homicide et la peine prononcée à son encontre. Il
concluait
en conséquence à la réforme du jugement attaqué, principalement en ce
sens
qu'il soit condamné "pour complicité de meurtre et complicité
d'atteinte à la
paix des morts" à une peine très inférieure à celle prononcée en
première
instance et, subsidiairement, en ce sens qu'il soit condamné "pour
assassinat
et atteinte à la paix des morts", à une peine sensiblement inférieure
à celle
prononcée par les premiers juges. Il n'a en revanche pas contesté la
réalisation de l'infraction d'atteinte à la paix des morts et n'a pas
pris de
conclusion tendant à sa suppression, mentionnant au contraire
expressément
cette infraction parmi celles qu'il admettait, dans ses conclusions,
pouvoir
être retenues à sa charge. Tout au plus pourrait-on admettre, au vu
de ses
conclusions principales, qu'il entendait remettre en cause - ce qu'il
ne fait
plus dans son pourvoi - le degré de sa participation à l'infraction
réprimée
par l'art. 262 CP, qu'en elle-même il ne contestait en revanche
nullement. Le
grief, soulevé pour la première fois dans le pourvoi, de violation de
l'art.
262 CP, au motif que les conditions n'en seraient pas réalisées, est
par
conséquent irrecevable, faute d'épuisement des instances cantonales.
4.4 Comme déjà relevé, le concours entre l'infraction d'atteinte à la
paix
des morts et l'homicide n'est en lui-même pas contesté par le
recourant (cf.
supra, consid. 4.1). Au demeurant, il est manifeste que la
profanation du
cadavre de la victime - laquelle a consisté à brûler la dépouille
après
l'avoir arrosée d'essence et non pas à tenter simplement de
l'enterrer, comme
voudrait le faire admettre le recourant - n'était nullement
nécessaire à la
réalisation de l'homicide, qui était déjà consommé, mais constitue
clairement
un acte distinct, réprimé spécifiquement par l'art. 262 ch. 1 al. 3
CP.
L'admission du concours entre cette infraction et l'homicide ne viole
donc en
rien le droit fédéral.
5.
Le recourant se plaint de la peine qui lui a été infligée. Il
reproche aux
juges cantonaux de n'avoir pas suffisamment tenu compte dans la
fixation de
la peine de la diminution de sa responsabilité, en violation des art.
11 et
66 CP. Il leur fait en outre grief d'avoir prononcé une peine
"arbitrairement
sévère" au vu du rôle qu'il a joué, de sa "psychologie tout à fait
particulière" et, plus généralement, de sa culpabilité.
5.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir
d'appréciation.
Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc
être
admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si
elle est
fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments
d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en
compte ou
enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point
que l'on
doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6
consid. 6.1 p.
20 s. et les arrêts cités).
Les éléments pertinents pour la fixation de la peine ont été exposés
de
manière détaillée dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288
consid. 2a
et rappelés récemment dans l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1, auxquels on
peut donc
se référer.
5.2 En cours d'enquête, le recourant a été soumis à une expertise
psychiatrique. Dans leur rapport, déposé le 9 janvier 2001, les
experts ont
relevé que l'expertisé, dont l'épouse était devenue dépressive et
jalouse,
vivait une situation conjugale difficile. Ils ont notamment évoqué une
personnalité très soumise et dépendante, d'importants sentiments de
culpabilité et de dévalorisation, avec une perte d'espoir, ainsi que
des
troubles anxieux conséquents et une grande nervosité. Ils ont
diagnostiqué
des troubles de la personnalité "à type de personnalité dépendante
associée à
des troubles anxieux et dépressifs mixtes", se caractérisant par une
tendance
à autoriser, voire encourager, les autres à prendre les décisions
importantes
à sa place et une subordination de ses propres besoins à ceux des
autres,
avec une soumission excessive à leur volonté. Ils ont estimé que ces
troubles
avaient laissé intacte la conscience de l'expertisé, mais qu'ils
avaient
altéré sa volonté, dans une mesure qu'ils ont qualifié de légère.
Indiquant qu'ils n'avaient pas de raison de s'écarter des conclusions
de
l'expertise, les premiers juges ont retenu, conformément à celles-ci,
une
diminution légère de la responsabilité du recourant et ont en
conséquence
réduit la peine, en application des art. 11 et 66 CP. Quant à la cour
cantonale, elle ne s'est pas écartée de ce raisonnement, qu'elle a
confirmé.
Ainsi, le recourant a été mis au bénéfice de la légère diminution de
responsabilité qu'il présente à dire d'experts et les juges cantonaux
en ont
tiré les conséquences en réduisant la peine en application des art.
11 et 66
CP. On ne discerne donc pas de violation de ces dispositions.
5.3 L'infraction la plus grave retenue à la charge du recourant, soit
l'assassinat,
est passible de la réclusion à vie mais au minimum pour
dix ans
(art. 112 CP). Le recourant devait en outre répondre d'atteinte à la
paix des
morts en raison d'une profanation du cadavre de la victime et, en
l'espèce,
cette profanation doit être qualifiée de grave au vu de la
jurisprudence
relative à cette notion (cf. ATF 129 IV 172 consid. 2.1 p. 173); le
recourant
ne s'est en effet pas borné à effectuer un geste méprisant ou
dépréciatif
envers le cadavre, mais, avec ses comparses, n'a pas hésité à le
brûler après
l'avoir arrosé d'essence. Certes, il y avait lieu de tenir compte,
dans un
sens favorable, de son absence d'antécédents judiciaires, des bons
renseignements généraux recueillis sur son compte ainsi que de son
comportement positif durant l'instruction et la procédure, comme
l'ont fait
les juges cantonaux, qui pouvaient toutefois admettre, sans abuser de
leur
pouvoir d'appréciation, que ces éléments étaient contrebalancés par la
circonstance aggravante du concours. A ce stade, compte tenu de la
gravité de
l'assassinat commis, la réclusion à vie ou, du moins, une peine qui
s'en
rapproche eût donc pu entrer en considération. Tenant toutefois
compte, à
juste titre, de deux éléments favorables, à savoir du rôle plus
effacé du
recourant par rapport à celui de ses comparses dans la commission de
l'homicide et de la légère diminution de responsabilité qu'il
présente à dire
d'experts, les juges cantonaux ont fixé la peine à 14 ans de
réclusion, la
réduisant ainsi sensiblement à raison de ces éléments.
Il résulte de ce qui précède que la peine a été fixée sur la base de
critères
pertinents, sans que l'on discerne d'éléments importants qui eussent
été omis
ou pris en considération à tort. Par sa quotité, la peine n'est au
demeurant
pas excessive au point que les juges cantonaux doivent se voir
reprocher un
abus de leur pouvoir d'appréciation. La peine infligée ne viole donc
pas le
droit fédéral.
6.
Le pourvoi doit ainsi être rejeté dans la mesure où il est recevable.
Comme
il était d'emblée dépourvu de chances de succès, l'assistance
judiciaire ne
peut être accordée (art. 152 al. 1 OJ) et le recourant, qui succombe,
supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF), dont le montant sera
arrêté en
tenant compte de sa situation financière.
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le pourvoi est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Un émolument judiciaire de 800 francs est mis à la charge du
recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué en copie au mandataire du recourant,
au
Ministère public du canton de Vaud et au Tribunal cantonal vaudois,
Cour de
cassation pénale.
Lausanne, le 9 octobre 2003
Au nom de la Cour de cassation pénale
du Tribunal fédéral suisse
Le président: La greffière: