| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 29 août 2002, U.392/01

{T 7}
U 392/01

Arrêt du 29 août 2002
IVe Chambre

Mme et MM. les Juges Leuzinger, Présidente, Rüedi et Ferrari.
Greffière : Mme
Berset

W.________, recourante, représentée par Me Jacques Haldy, avocat,
galerie
Saint-François A, 1002 Lausanne,

contre

Helsana Accidents SA, chemin de la Colline 12, 1000 Lausanne 9,
intimée,

Tribunal des assurances du canton de Vaud, Lausanne

(Jugement du 3 septembre 2001)

Faits :

A.
W. ________ a travaillé en qualité de représentante au service de
X.________
depuis le 1er février 1999. A ce titre, elle était assurée contre les
accidents professionnels et non professionnels par Helsana Accidents
SA
(ci-après: Helsana).

Le 19 juin 1999, elle a chuté dans l'escalier à son domicile et s'est
tordu
la cheville droite. Consulté le 23 juin 1999, le premier médecin a
retenu la
présence d'une entorse itérative, de douleurs d'aggravation
progressive post
ancienne fracture de la cheville et posé le diagnostic d'arthrose
post-traumatique de la cheville droite décompensée. Il a fixé
l'incapacité de
travail de W.________ à 100 % dès le 21 juin 1999.

Le 5 juillet 1999, le docteur A.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique, a pratiqué une arthrodèse tibio-tarsienne, à l'Hôpital
Y.________. Dans un rapport médical intermédiaire du 11 octobre 1999,
la
doctoresse B.________, médecin au service de chirurgie du même
établissement,
a diagnostiqué une arthrose post-traumatique tibio-tarsienne, un
status
post-fracture tri-malléolaire de la cheville droite, survenue en
1975, opérée
à quatre reprises et une aggravation des douleurs post-accident de
ski en
1983. Elle a également fait état de douleurs persistantes et
handicapantes
qui ont motivé l'arthrodèse tibio-tarsienne, précisant que celles-ci
étaient
uniquement attribuables à l'accident du 19 juin 1999.

Helsana a demandé l'avis de son médecin consultant le docteur
C.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique. Dans une lettre du 8 novembre
1999,
celui-ci a indiqué qu'à son avis, l'intervention du 5 juillet 1999
était
justifiée uniquement par l'état antérieur de l'assurée, de sorte que
le statu
quo sine était atteint à la date de l'hospitalisation. Selon ce
médecin,
l'évolution aurait fini par être défavorable même sans l'événement en
question dès lors qu'une arthrose avérée était déjà présente avant la
chute
du 19 juin 1999 et qu'elle avait été symptomatique à plusieurs
reprises. Il
en a conclu que l'assurée aurait «vraisemblablement eu de toute façon
une
arthrodèse tibio-tarsienne droite».

Par décision du 13 janvier 2000, Helsana a admis l'existence d'une
aggravation temporaire de l'état de santé de l'assurée et a limité ses
prestations au 3 juillet 1999 (veille de l'entrée à l'hôpital).

W. ________ et la Supra, caisse-maladie, ont fait opposition à cette
décision, la seconde à l'appui d'un rapport du 25 janvier 2000 de son
médecin-conseil le docteur D.________.

Par décision sur opposition du 10 avril 2000, Helsana a confirmé sa
décision
du 13 janvier 2000.

B.
Par jugement du 3 septembre 2001, le Tribunal des assurances du
canton de
Vaud a rejeté le recours formé par l'assurée contre la décision sur
opposition d'Helsana.

C.
W.________ interjette recours de droit administratif contre ce
jugement dont
elle demande l'annulation. Elle conclut, sous suite de frais et
dépens, à ce
qu'Helsana soit tenue de verser toutes les prestations de l'assurance
obligatoire accidents (frais médicaux, indemnités journalières, rente,
indemnité pour atteinte à l'intégrité) liées à l'événement accidentel
du 19
juin 1999, en particulier l'intervention du 5 juillet 1999 et ses
suites
(frais de traitement, incapacité de travail, autres prestations LAA).

Helsana conclut au rejet du recours. La Supra caisse-maladie n'a pas
répondu
au recours. L'Office fédéral des assurances sociales a renoncé à se
déterminer.

Considérant en droit :

1.
1.1 Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière
générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de
l'assureur-accidents
d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue plus la
cause
naturelle et adéquate du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas
lorsque
l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l'accident - question du statu quo ante - ou qu'il
rejoint celui qu'il serait devenu tôt ou tard indépendamment de tout
accident, selon l'évolution ordinaire - question du statu quo sine -
(RAMA
1992 n° U 142 p. 75 sv. consid. 4b; Maurer, Schweizerisches
Unfallversicherungsrecht, p. 469 n° 3 et 4; Meyer-Blaser, Die
Zusammenarbeit
von Richter und Arzt in der Sozialversicherung, Bulletin des médecins
suisses
71/1990, p. 1093).

1.2 Selon la jurisprudence, si le rapport de causalité avec
l'accident est
établi avec la vraisemblance requise, l'assureur n'est délié de son
obligation d'octroyer des prestations que si l'accident ne constitue
plus la
cause naturelle et adéquate de l'atteinte à la santé. De même que pour
l'établissement du lien de causalité naturelle fondant le droit à des
prestations, la disparition du caractère causal de l'accident eu
égard à
l'atteinte à la santé de l'assuré doit être établie au degré habituel
de la
vraisemblance prépondérante requis en matière d'assurances sociales.
La
simple possibilité que l'accident n'ait plus d'effet causal ne suffit
pas.
Dès lors qu'il s'agit dans ce contexte de la suppression du droit à
des
prestations, le fardeau de la preuve n'appartient pas à l'assuré mais
à
l'assureur (RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 2 et la référence).

2.
Pour se prononcer sur la question du statu quo sine, les premiers
juges se
sont fondés sur l'avis du docteur C.________ du 8 novembre 1999 selon
lequel
l'assurée aurait retrouvé son état antérieur à l'accident à partir du
4
juillet 1999.

Dans le cas particulier toutefois, plusieurs médecins se sont
prononcés sur
le diagnostic, les traitements idoines ainsi que sur la relation de
causalité
naturelle entre l'événement du 19 juin 1999 et l'atteinte à la
cheville.
Leurs avis, exprimés de manière généralement succinte, sont
divergents.

Or, en suivant les principes dégagés par la jurisprudence (cf. ATF
125 V
352), les premiers juges ne pouvaient conférer au seul avis du docteur
C.________ pleine valeur probante à l'encontre de ceux des docteurs
A.________, B.________ et D.________ dès lors que l'avis du premier
nommé ne
remplit pas tous les critères nécessaires à cet effet. Chargé
uniquement de
donner son opinion par écrit sur la base d'un dossier dont on ne sait
s'il
était complet - les radiographies ayant apparemment disparu -, ce
médecin ne
décrit pas les plaintes de l'assurée, son rapport ne comprend pas
d'anamnèse
et n'est pas fondé sur un examen personnel de la recourante. Certes,
sur ce
dernier point, une expertise médicale établie sur la base d'un
dossier peut
avoir valeur probante pour autant que celui-ci contienne suffisamment
d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un examen
personnel de
l'assuré, ce qui n'est toutefois pas le cas en l'espèce (cf. RAMA
2001 no U
438 p. 346 consid. 3d).

Dans ces conditions, et en particulier aussi en raison des opinions
divergentes des autres médecins, il ne se justifiait pas de s'en
tenir à la
seule opinion du médecin consultant le docteur C.________ pour
retenir en
fait comme établi au degré de vraisemblance prépondérante requis que
le statu
quo ante était atteint le 3 juillet 1999.

A la lumière des principes jurisprudentiels rappelés au consid. 1 du
présent
arrêt, il eût en effet incombé à l'intimée d'établir que le caractère
causal
de l'accident avait disparu, si elle entendait mettre fin au
versement de ses
prestations postérieurement au 3 juillet 1999.

Faute par l'intimée d'avoir apporté cette preuve, la décision de
refuser
toute prestation d'assurance-accidents au-delà du 3 juillet 1999
n'était, en
l'état du dossier, pas conforme au droit fédéral. Le recours est bien
fondé.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce :

1.
Le recours est admis et le jugement du Tribunal des assurances du
canton de
Vaud du 3 septembre 2001 ainsi que la décision sur opposition de
l'intimée du
10 avril 2000 sont annulés.

2.
Il n'est pas perçu de frais de justice.

3.
L'intimée versera à la recourante 2500 fr. (y compris la taxe à la
valeur
ajoutée) à titre de dépens pour l'instance fédérale.

4.
Le Tribunal des assurances du canton de Vaud statuera sur les dépens
pour la
procédure de première instance, au regard de l'issue du procès de
dernière
instance.

5.
Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tribunal des
assurances du
canton de Vaud, à la Supra caisse-maladie et à l'Office fédéral des
assurances sociales.

Lucerne, le 29 août 2002
Au nom du Tribunal fédéral des assurances

La Présidente de la IVe Chambre: La Greffière: