Affaire T-407/15 Arrêt du Tribunal (neuvième chambre) du 20 octobre 2016 Affaire T-407/15 Arrêt du Tribunal (neuvième chambre) du 20 octobre 2016 Monster Energy Company contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle Arrêt du Tribunal (neuvième chambre) du 20 octobre 2016 Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative HotoGo self-heating can technology – Marques de l’Union européenne figuratives antérieures représentant
des griffes – Motifs relatifs de refus – Absence de similitude des signes – Absence de risque de confusion – Absence de rapprochement entre les signes – Article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement (CE) no 207/2009 Arrêt du Tribunal (neuvième chambre) du 20 octobre 2016.#Monster Energy Company contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.#Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative HotoGo
self-heating can technology – Marques de l’Union européenne figuratives antérieures représentant des griffes – Motifs relatifs de refus – Absence de similitude des signes – Absence de risque de confusion – Absence de rapprochement entre les signes – Article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement (CE) no 207/2009.#Affaire T-407/15. Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative HotoGo self-heating can technology – Marques de
l’Union européenne figuratives antérieures représentant des griffes – Motifs relatifs de refus – Absence de similitude des signes – Absence de risque de confusion – Absence de rapprochement entre les signes – Article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement (CE) no 207/2009 Arrêt du Tribunal (neuvième chambre) du 20 octobre 2016.#Monster Energy Company contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.#Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande
de marque de l’Union européenne figurative HotoGo self-heating can technology – Marques de l’Union européenne figuratives antérieures représentant des griffes – Motifs relatifs de refus – Absence de similitude des signes – Absence de risque de confusion – Absence de rapprochement entre les signes – Article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement (CE) no 207/2009.#Affaire T-407/15. Monster Energy Company contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle
2016-10-21T07:12:32.783+02:00 fra fr 2017-06-27T18:25:40.342+02:00
20/10/2016 | CJUE | N°T-407/15
| CJUE, Arrêt du Tribunal, Monster Energy Company contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle., 20/10/2016, T-407/15
Affaire T-407/15 Arrêt du Tribunal (neuvième chambre) du 20 octobre 2016 Affaire T-407/15 Arrêt du Tribunal (neuvième chambre) du 20 octobre 2016 Monster Energy Company contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle Arrêt du Tribunal (neuvième chambre) du 20 octobre 2016 Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative HotoGo self-heating can technology – Marques de l’Union européenne figuratives antérieures représentant
des griffes – Motifs relatifs de refus – Absence de si
des griffes – Motifs relatifs de refus – Absence de si
militude des signes – Absence de risque de confusion – Absence de rapprochement entre...
Synthèse
Formation : Neuvième chambreNuméro d'arrêt : T-407/15
Date de la décision : 20/10/2016
Type de recours : Recours en annulation - non fondé
Analyses
Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative HotoGo self-heating can technology – Marques de l’Union européenne figuratives antérieures représentant des griffes – Motifs relatifs de refus – Absence de similitude des signes – Absence de risque de confusion – Absence de rapprochement entre les signes – Article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement (CE) no 207/2009.
Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale
Marques
Parties
Demandeurs : Monster Energy CompanyDéfendeurs : Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.
Composition du Tribunal
Origine de la décision
Date de l'import : 21/07/2023Fonds documentaire
: http: publications.europa.eu Identifiant ECLI : ECLI:EU:T:2016:624
