Recherche de num_arret:2015 date_arret:2016-07-11 dans la jurisprudence francophone
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 11 juillet 2016 , 4A 653/2015
...4A_653/2015... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_653/2015 Arrêt du 11 juillet 2016 Ire Cour de droit civil Composition Mmes les Juges fédérales Kiss, présidente, Hohl et Niquille. Greffier: M. Ramelet. Participants à la procédure X. _ , représentée par Me Aba Neeman, recourante, contre Z. _ Sàrl, représentée par Me Damien Bender, intimée. Objet contrat d'entreprise, exécution du contrat, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour civile II, du 21 octobre 2015...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 11 juillet 2016 , 8C 763/2015
...8C_763/2015... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_763/2015 Arrêt du 11 juillet 2016 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Ursprung, Juge présidant, Frésard et Heine. Greffier : M. Beauverd. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Marlyse Cordonier, avocate, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents lien de causalité, recours contre le jugement de la...
