La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence - page 2888

...ARRET 5ème CH. No06 / COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE ARRÊT AU FOND 5ème Chambre Prononcé...ARRET 5ème CH. No06 / COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE ARRÊT AU FOND 5ème Chambre Prononcé publiquement le MERCREDI 8 MARS 2006, par la 5ème chambre des appels correctionnels, Sur appel d'un jugement du TRIBUNAL CORRECTIONNEL de NICE du 08 MARS 2004 J. F. PRÉVENU Z... Louis GROSSE DÉLIVRÉE LE : à Maître : PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Z... Louis Joseph Célestin né le 28 Septembre 1941 à ROQUEBILLIERE 06 de Z... et de X... Joséphine de nationalité Française...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...ARRET 5ème CH. No06 / COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE ARRÊT AU FOND 5ème Chambre Prononcé publiquement le MERCREDI 8 MARS 2006, par la 5ème chambre des appels correctionnels, Sur appel d'un jugement du TRIBUNAL CORRECTIONNEL de NICE du 08 MARS 2004 J. F. PRÉVENU Z... Louis GROSSE DÉLIVRÉE LE : à Maître : PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Z... Louis Joseph Célestin né le 28 Septembre 1941 à ROQUEBILLIERE 06 de Z... et de X... Joséphine de nationalité Française demeurant : ...06000 NICE jamais condamné Comparant, assisté de Maître DUREUIL Christian, avocat au barreau...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE ARRET 5ème Ch No 2006/ Prononcé publiquement le MERCREDI 8 MARS 2006, par la 5ème chambre des appels correctionnels, Sur appel d'un jugement du TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE TOULON du 27 FEVRIER 2004 CH. A ARRÊT AU FOND SUR INTERETS CIVILS PREVENU : X... José Didier PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... José Didier né le 30 Mai 1965 à MARSEILLE Fils de X... Gérard et de Y... Colette De nationalité française Célibataire Commercial Jamais condamné Demeurant... Libre Non comparant, représenté par Maître HADDAD Yves, avocat au barreau de TOULON...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...: Monsieur B... désigné par ordonnance, toujours en vigueur de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, en remplacement du président titulaire empêché CONSEILLERS :Madame C... :Madame MICHEL MINISTERE Y... : Monsieur D..., Substitut Général GREFFIER : Madame E... lors des débats

...Cour d'appel d'aix-en-provence...ARRÊT No 411/D/2006 COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE ARRÊT AU FOND 13ème Chambre Prononcé publiquement le MERCREDI 8 MARS 2006, par la 13ème chambre des appels correctionnels, Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de GRASSE du 13 JUILLET 2005 PRÉVENU GOUCHAM X... CONTRADICTOIRE PARTIE CIVILE GUEUG Olivier CONTRADICTOIRE GROSSE DELIVREE LE : à Maître : BPARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : GOUCHAM X... né le 12 Avril 1985 à ALGER ALGERIE de Tahar et de BEN SARI Djamila de nationalité algérienne demeurant : Chez M. et Mme Y..., 51 avenue de Verdun 06800...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...ARRÊT 5ème CH. No 06/ COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE ARRÊT AU FOND 5ème Chambre Prononcé publiquement le MERCREDI 08 MARS 2006, par la 5ème chambre des appels correctionnels, Sur appel d'un jugement du TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE GRASSE du 19 OCTOBRE 2004 PRÉVENUS X... Y... TABET-AOUL Z... épouse X... A... GROSSE DÉLIVRÉE LE : à Maître : PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR X... Y... né le 13 Octobre 1940 à TLEMCEN ALGERIE de Belkacem et de BOUDALIA Amaria de nationalité ALGERIENNE marié demeurant : 34 avenue Aime Bourreau 06600 ANTIBES jamais condamné Libre Prévenu de...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...ARRET 5ème Ch No 06/ COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE Prononcé publiquement le MERCREDI 08 MARS 2006, par la 5ème chambre des appels correctionnels, Sur appel d'un jugement du TRIBUNAL CORRECTIONNEL d'AIX EN PROVENCE du 19 DECEMBRE 2003 CH.A ARRÊT AU FOND PREVENU : TORRES José GROSSE DÉLIVRÉE LE : à Maître :PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : TORRES José né le 25 Décembre 1950 à MAIA PORTO PORTUGAL Fils de TORRES Emilio et de PEREIRA Maria De nationalité française Situation familiale inconnue Déjà condamné Ayant demeuré Le Sévigné - 201 Place de l'Hôtel de Ville - 13109...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...ARRET 5èmeCh No 06/ COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE Prononcé publiquement le MERCREDI 08 MARS 2006, par la 5ème chambre des appels correctionnels, Sur appel d'un jugement du TRIBUNAL CORRECTIONNEL de MARSEILLE du 28 JANVIER 2004 J.F. ARRÊT AU FOND PREVENU : DESOMBRE James Francis GROSSE DÉLIVRÉE LE : à Maître :PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : DESOMBRE James Francis né le 03 Décembre 1969 à BEAUVAIS 60 Fils de DESOMBRE Patrice et d'EUDELINE Micheline De nationalité française Déjà condamné Demeurant 12 rue Roland Garros - 65430 SOUES Libre Non comparant, représenté par...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...ARRET 5èmeCh No 2006/ COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE Prononcé publiquement le MERCREDI 08 MARS 2006, par la 5ème chambre des appels correctionnels, Sur appel d'un jugement du TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE NICE du 13 FEVRIER 2004 ML ARRÊT AU FOND PREVENUS : ROSSI André WIDENLOCHER Jean GROSSE DÉLIVRÉE LE : à Maître :PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : ROSSI André né le 07 Septembre 1944 à ALGER ALGERIE Fils de ROSSI Jacques et de VANEY Suzanne De nationalité française Jamais condamné X... Chalet Tchibeck La Tania - 73120 ST BON TARENTAISE Libre Comparant assisté de Maître...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...C O U R D'A P P E L D'A I X-E N-P R O V E N C E AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ARRET N 153 / 2006 12ème Chambre ARRET DE LA CHAMBRE DE L'INSTRUCTION DU MARDI 07 MARS 2006 La Chambre de l'instruction de la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence, réunie en Chambre du conseil, à l'audience du SEPT MARS DEUX MILLE SIX, Monsieur le Conseiller HURON a été entendu en son rapport Vu la procédure suivie à l'encontre de : Alain X... Né le 2 Mai 1967 à MARSEILLE 13 De nationalité Française Sans profession Demeurant ... 14 DETENU A LA MAISON D'ARRET DE LUYNES, Mandat de dépôt du 3 juin 2001...