La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iiie cour de droit public - page 14
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 4 janvier 2023 , 9C 591/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_591/2022 Arrêt du 4 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 novembre 2022 AI...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 3 janvier 2023 , 9C 416/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_416/2022 Arrêt du 3 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition Mme la Juge fédérale Moser-Szeless, en qualité de juge unique. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure A. _ , représenté par Inclusion Handicap, Service juridique, recourant, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du Valais du 29...
