| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 15 avril 2024 , 9C 555/2023
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_555/2023 Arrêt du 15 avril 2024 IIIe Cour de droit public Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 3 avril 2024 , 9C 612/2023
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_612/2023 Arrêt du 3 avril 2024 IIIe Cour de droit public Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Scherrer Reber. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représentée par M e Annick Mbia, avocate, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, impasse de la Colline 1, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité évaluation de l'invalidit...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 25 mars 2024 , 9C 129/2024
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_129/2024 Arrêt du 25 mars 2024 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse suisse de compensation, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal administratif fédéral du 31 janvier 2024 C-5006/2023...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 21 mars 2024 , 9C 137/2024
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_137/2024 Arrêt du 21 mars 2024 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 29 janvier 2024 AI...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 21 mars 2024 , 9C 164/2024
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_164/2024 Arrêt du 21 mars 2024 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre la décision du Tribunal cantonal du Valais du 27 février 2024 S1 24 32. Vu : les décisions du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 20 mars 2024 , 9C 151/2024
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_151/2024 Arrêt du 20 mars 2024 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, impasse de la Colline 1, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Fribourg du 23 janvier 2024 608...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 20 mars 2024 , 9C 524/2023
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_524/2023 Arrêt du 20 mars 2024 IIIe Cour de droit public Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Scherrer Reber. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Agnès von Beust, avocate, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité évaluation de l'impotence, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 19 mars 2024 , 9C 148/2024
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_148/2024 Arrêt du 19 mars 2024 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Cour de droit public, rue du Pommier 1, 2000 Neuchâtel, intimé. Objet Impôts cantonaux et communaux du canton de Neuchâtel condition de recevabilité, recours contre la décision du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 19 mars 2024 , 9F 3/2024
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9F_3/2024 Arrêt du 19 mars 2024 IIIe Cour de droit public Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Beusch. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , requérant, contre Service cantonal des contributions du canton du Valais, avenue de la Gare 35, 1950 Sion, intimé. Objet Impôts cantonaux et communaux du canton du Valais et impôt fédéral direct, période fiscale 2021, demande de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 14 mars 2024 , 9C 752/2023
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_752/2023 Arrêt du 14 mars 2024 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Mariette Geiser, avocate, recourant, contre Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue française, Speichergasse 12, 3011 Berne, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'ordonnance et décision incidente Tribunal...