La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:6c
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, 6c, 15 octobre 2020, 19/141211
...6c...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS 2020 ORDONNANCE du 15 Octobre 2020 No RG 19/14121 - No Portalis DBVB-V-B7D-BE26W Chambre 2-3 ORDONNANCE NoM96 M... L... épouse G... C/ U... V... G... copie exécutoire délivrée le : à : Me MAIRAU COURTOIS Me COLSON Le 15 Octobre 2020 Nous, Catherine VINDREAU, Président de la Chambre 2-3, assistée de Valérie BERTOCCHIO, Greffière après avoir entendu les parties à l'audience d'incident du 10 septembre 2020 et mis l'affaire en délibéré au 15 Octobre 2020, avons rendu ce jour l'ordonnance suivante dans l'instance opposant : Madame M... L... épouse...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, 6c, 14 novembre 2019, 18/170541
...6c...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS 2019 ORDONNANCE du 14 Novembre 2019 No RG 18/17054 - No Portalis DBVB-V-B7C-BDICG Chambre 2-3 ORDONNANCE NoM244 A..., F... X... épouse C... C/ S..., S..., U... C... copie exécutoire délivrée le : à : Me ERMENEUX ME CAVIGIOLO Le 14 Novembre 2019 Nous, Catherine VINDREAU, Président de la Chambre 2-3, assistée de Mandy ROGGIO, Greffier après avoir entendu les parties à l'audience d'incident du 03 octobre 2019 et mis l'affaire en délibéré au 14 Novembre 2019, avons rendu ce jour l'ordonnance suivante dans l'instance opposant : Madame A..., F... X...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, 6c, 14 novembre 2019, 19/132171
...6c...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX Chambre 2-3 No RG 19/13217 - No Portalis DBVB-V-B7D-BEYJJ M247 M. R... L... Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme H... K... Représentant : Me Florence RICHARD, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE Nous, madame Catherine VINDREAU, Présidente de la Chambre 2-3, anciennement dénommée 6 ème chambre C, assistée du Greffier Par ordonnance en date du 7 mars 2019, le conseiller de la mise en l'état a prononcé la...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, 6c, 01 octobre 2019, 17/122681
...6c...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE ... Chambre 2-3 No RG 17/12268 - No Portalis DBVB-V-B7B-BAZJB Mme H... Y... M... I... épouse S... Représentant : Me Nathalie ELMOZNINO, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Layla TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelanteM. W... S... Représentant : Me Nathalie CAVIGIOLO, avocat au barreau de NICE Intimé Ordonnance no 2019/M221 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE NOUS, Catherine VINDREAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 2-3 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Mandy ROGGIO, Greffier, Vu la demande écrite et motivée des parties...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, 6c, 26 septembre 2019, 19/032241
...6c...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE ... Chambre 2-3 No RG 19/03224 - No Portalis DBVB-V-B7D-BD3A6 Mme X... Z... P... V... F... Représentant : Me Lisa VESPERINI, avocat au barreau de MARSEILLE AppelanteM. T... O... Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Ordonnance no 2019/M217 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE NOUS, Catherine VINDREAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 2-3 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Mandy ROGGIO, Greffier, Vu la demande écrite et motivée des parties comparantes sollicitant le retrait du rôle ; Vu l'article 382 du code de...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, 6c, 24 septembre 2019, 18/013951
...6c...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE ... Chambre 2-3 No RG 18/01395 - No Portalis DBVB-V-B7C-BB2VJ Ordonnance no 2019/M205 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT M. U... K... Représentant : Me Valérie BOISSET ROBERT de la SCP ROBERT etamp; ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme W... J... épouse K... Représentant : Me Eric TARLET de la SCP LIZEE PETIT TARLET, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, madame Catherine VINDREAU, Présidente de la Chambre 2-3, anciennement dénommée 6 ème chambre C, assistée du Greffier Vu les articles 384, 400 et suivants et 769 du code de procédure...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, 6c, 24 septembre 2019, 18/066091
...6c...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX No RG 18/06609 - No Portalis DBVB-V-B7C-BCJLK Chambre 2-3 Ordonnance no 2019/M206 COPIE AU DOSSIER Affaire : M. L Représentant : Me Olivier U..., avocat au barreau de MARSEILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2018/006033 du 01/06/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ Mme H... K... D... Représentant : Me Jeanne CARDOVILLE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Me Jeanne CARDOVILLE ... ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE Articles 909-910-911-1 du code de procédure...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, 6c, 24 septembre 2019, 19/058281
...6c...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE ... No RG 19/05828 - No Portalis DBVB-V-B7D-BEC53 Chambre 2-3 Ordonnance no 2019/M207 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme G... C... épouse DEMUYTER Représentant : Me Francis BORDET, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M. Philippe DEMUYTER Représentant : Me Pierre ARNOUX, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Me Francis BORDET ... ORDONNANCE DE CADUCITE Article 908 du code de procédure civile Nous, madame Catherine VINDREAU, Présidente de la Chambre 2-3, anciennement dénommée 6 ème chambre C, assistée du Greffier Vu l'avis de caducité transmis le 16.07.2019. Vu le...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, 6c, 24 septembre 2019, 19/071811
...6c...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX No RG 19/07181 - No Portalis DBVB-V-B7D-BEGPS Chambre 2-3 Ordonnance no 2019/M208 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme Q... O... Représentant : Me Caroline GATTO, avocat au barreau de NICE Appelante C/ M. Z... X... Intimé Me Caroline GATTO ... ORDONNANCE DE CADUCITE Article 908 du code de procédure civile Nous, madame Catherine VINDREAU, Présidente de la Chambre 2-3, anciennement dénommée 6 ème chambre C, assistée du Greffier Vu l'avis de caducité transmis le 02.08.2019. Vu le défaut de dépôt de conclusions de l'appelant dans le...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, 6c, 24 septembre 2019, 19/071851
...6c...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX No RG 19/07185 - No Portalis DBVB-V-B7D-BEGP4 Chambre 2-3 Ordonnance no 2019/M209 COPIE AU DOSSIER Affaire : M. N... X... R... H... Représentant : Me Catherine OHANESSIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ Mme U... B... Z... T... Intimée Me Catherine OHANESSIAN ... ORDONNANCE DE CADUCITE Article 908 du code de procédure civile Nous, madame Catherine VINDREAU, Présidente de la Chambre 2-3, anciennement dénommée 6 ème chambre C, assistée du Greffier Vu l'avis de caducité transmis le 02.08.2019. Vu le défaut de dépôt...
